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Saisine n° 2008-03 – « Les effets sur la santé et l’environnement des
champs magnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension »
- Origine : Commission des affaires économiques du Sénat
- Rapporteur :
Daniel Raoul,
sénateur
Saisine n° 2008-02 – « Évaluation des principes applicables en Europe
à l’expérimentation animale et des principes alternatifs à cette dernière
»
- Origine : Bureau de l’Assemblée nationale
- Rapporteurs : Michel Lejeune
et Jean-Louis Touraine, députés
Saisine n° 2008-01 – « Évaluation des recherches sur la
vigne comme source d'innovation dans les domaines de la cosmétique, de la
thérapeutique et de la santé »
-
Origine : Bureau du Sénat
-
Rapporteur :
Roland Courteau, sénateur
(29 janvier
2008)
Saisine de droit – « Évaluation de la stratégie nationale de
recherche en matière d'énergie » (art. 10 de la loi n° 2005-781 du 13
juillet 2005)
-
Rapporteurs : Christian BATAILLE et
Claude BIRRAUX, députés
(11 décembre 2007)
Saisine n° 2007-06 – « Effet des pesticides sur la santé humaine »
- Origine : Commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale (16
octobre 2007)
- Rapporteurs :
Jean-Claude ÉTIENNE, sénateur, et
Claude GATIGNOL, député (27
novembre 2007)
Saisine n° 2007-05 – « Utilisation du chlordécone, du paraquat et
d’autres pesticides dans l’agriculture martiniquaise, guadeloupéenne et
guyanaise » et « Effet des pesticides aux Antilles sur la santé humaine
» (23 octobre 2007 et 16 octobre 2007)
- Origine : Commission des Affaires économiques du Sénat et de l’Assemblée
nationale
- Rapporteurs : Jean-Yves LE DÉAUT,
député et
Catherine PROCACCIA, sénatrice (27
novembre 2007)
Saisine de droit – « Evaluation de l’application de la loi du 6 août 2004
relative à la bioéthique »
- Rapporteurs : Alain CLAEYS et
Jean-Sébastien VIALATTE, députés
(2 octobre 2007)
Saisine n° 2006-01 :
« L'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à
la gestion des pêches »
- Origine : Bureau du Sénat
- Rapporteur :
Marcel-Pierre CLEACH,
sénateur (3 mai 2006)
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étude de faisabilité :
13
février 2007
« Évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche »
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