« L'esclavage est une période de l'histoire universelle qui a affecté tous les continents, simultanément parfois, ou en succession. Sa "genèse" est la somme de tout ce qui est advenu pendant un temps indéterminé dans divers lieux. La traite africaine des esclaves vers le Maghreb, puis en Europe, qui est à l'origine de l'esclavage en Afrique noire, n'a fait que prendre la relève des traites qui duraient depuis des siècles en Asie, sur le continent européen et autour de la Méditerranée. Les Slaves ont fourni leur contingent de "slaves", les Esclavons, d'esclaves, nos ancêtres les Gaulois vendaient régulièrement leurs captifs d'Angleterre aux Romains, les Vikings en capturaient et en vendaient au long de leurs cabotages. Pirates musulmans et chrétiens se capturaient mutuellement... L'esclavage était amorcé depuis longtemps et il faudrait, pour l'expliquer en Afrique, en expliquer l'apparition sur le continent euro asiatique. Pourtant c'est paradoxalement en Afrique, le dernier des contingents ayant fourni la traite, que l'on cherche encore une explication originelle à l'esclavage. »

Claude MEILLASSOUX
Anthropologie de l’esclavage,
le ventre de fer et d’argent - PUF 1986

La traite arabe, qui a précédé la traite européenne, empruntait les voies d'acheminement en provenance du Ouadaï et du Darfour par le Nil, de la partie occidentale de l'Afrique par le Sahara vers les villes arabes de l'Afrique, du centre de l'Afrique vers les Comores, les Mascareignes et le Brésil.

L'Empire ottoman était un centre de redistribution de main-d'œuvre servile.

La voie d'approvisionnement de la Russie jusqu'à Moscou traversait, depuis l'Empire ottoman, la Valachie, la Moldavie et la Petite Russie.

La traite atlantique a été en partie rendue possible par le caractère esclavagiste de la société africaine notamment dans les grands empires sahéliens médiévaux. De nombreux royaumes ont collaboré à la traite européenne.
 

À partir du VII^e siècle

La traite augmente en Afrique après l'expansion arabe.

Plusieurs courants approvisionnent le monde arabe : les routes transsahariennes, les mouvements de l'est de l'Afrique vers l'Arabie et de la Corne de l'Afrique vers l'Abyssinie. La présence d'esclaves africains est attestée en Inde.

Entre 650 et 1920 on estime à 8 millions le nombre d'Africains partis au Proche-Orient et en Inde. Zanzibar a été une des plaques tournantes de la traite orientale.

1441

Début de la traite européenne.

La traite européenne est une entreprise commerciale et économique consistant à enlever les Noirs d'Afrique et à les transporter en Amérique. Elle vise, en effet, au commerce des captifs et au développement de l'économie coloniale. Elle est fondée sur trois opérations :

- l'échange des produits bruts et manufacturés européens, objets métalliques, armes, alcool, textiles, connus sous le nom de pacotille, c'est à dire d'un poids particulier, contre des captifs africains ;

- le transport des captifs par l'océan Atlantique afin d'en faire des esclaves dans les colonies ;

- la vente ou l'échange des captifs contre des denrées tropicales destinées à l'Europe.

Schéma des voies maritimes
du commerce triangulaire

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Vente à Lisbonne par Nuno Tristão d'esclaves originaires d'Afrique de l'Ouest.

1454

Bulle du pape Nicolas V autorisant la pratique par le Portugal du commerce du « bois d'ébène », nom inspiré par la couleur des esclaves d'Afrique.

1492

Premier voyage transatlantique de Christophe Colomb.

Des Noirs sont embarqués dès le deuxième voyage.

1494

Par l'accord de Tordesillas les deux grandes puissances ibériques se partagent le sous-continent américain.

1518

Charles Quint, empereur du Saint-Empire romain-germanique et roi d'Espagne, officialise le début de la traite : « L'utilisation de la main d'œuvre servile d'origine africaine est indispensable afin que leur service aux mines et dans les champs permette de rendre moins dur celui des Indiens. »

Premier transport direct d'Afrique vers les Antilles.

Au long des siècles suivants, les conditions de transport au cours de voyages durant de 40 à 100 jours seront particulièrement inhumaines : le système dit "de la cuillère" (disposition en tête-bêche) permet d'entasser des centaines de noirs enchaînés dans le faux pont d'un bateau ; au cours d'une traversée, les maladies emportaient souvent un homme sur six.

« J'entends de la cale monter les malédic-

Aimé Césaire, Cahier d'un retour au pays natal

1520

Essor des activités de traite avec l'importation massive d'Africains dans les possessions espagnoles d'Amérique centrale  et  du  sud  en  raison  de  la  forte  mortalité dans ces territoires.

1533

Condamnation par le Pape Paul III de toute forme d'esclavage.

1550

Organisation de la Controverse de Valladolid, sous l’égide du Pape Jean III. A la fin de la conférence il apparaît que les Indiens ne peuvent être réduits en esclavage. L’Afrique, deviendra ainsi un réservoir de main-d’œuvre abondante et bon marché permettant un développement rapide des économies du Nouveau Monde et de celles des pays européens.

Instauration du commerce triangulaire par les puissances coloniales. Le commerce triangulaire consiste à suivre un circuit commercial, d'une durée d'environ dix-huit mois, selon lequel les navires négriers, partis d'Europe chargés de marchandises, embarquent en Afrique des esclaves échangés  contre celles-ci, afin de les vendre aux colons en Amérique d'où ils ramènent des produits tropicaux revendus enfin en Europe.

1600

Fondation de la Compagnie de l'Inde orientale anglaise.

1602

Fondation de la Compagnie des Indes orientales hollandaise.

1617

Fondation de la Compagnie des Indes occidentales hollandaise.

1620

Premiers arrivages d'esclaves africains dans les colonies continentales anglaises.

1642

 Fondation par Richelieu de la Compagnie française de l'Orient.

Louis XIII autorise la traite des nègres et l’esclavage dans les possessions françaises.

1664

Création par Colbert des Compagnies des Indes occidentales et orientales.

1672

Création  en  Angleterre  de  la  Royal  African  Company  détenant  jusqu'en  1698  le monopole des activités de traite.

1673

Création en France de la Compagnie du Sénégal transportant des noirs aux Antilles et à la Guyane.

1684

Fondation en France de la Compagnie de Guinée transportant des Noirs aux Antilles et en Guyane.

Mars 1685

Le Code noir, ou Édit... servant de règlement pour le gouvernement et l'administration de justice et la police des isles françoises de l'Amérique, et pour la discipline et le commerce des nègres et esclaves dans ledit pays... Avec l'édit d'aoust 1685, portant établissement d'un Conseil souverain et de quatre sièges royaux dans la coste de l'isle de S.-Domingue. Paris, Vve Saugrain, 1718.

La reproduction de cette édition privée, consultable au format Pdf, est postérieure à l'entrée en vigueur du Code noir.

Édit « touchant la police des Isles de l’Amérique Françoise » (Code noir)

Il codifie le statut des esclaves, auxquels est déniée toute personnalité civile et juridique et reconnaît aux gens de couleur libres les mêmes droits qu’aux Blancs.

Le premier Code noir, promulgué l'année de la révocation de l'Édit de Nantes, assure la suprématie catholique. Selon l'article 2 l'esclave devait être baptisé et recevoir un enseignement religieux.

L'esclave faisait partie du patrimoine de son maître qui pouvait le vendre ou le transmettre à ses héritiers. Certains devoirs devaient cependant être respectés par les maîtres.

Le Code noir sera remanié en 1724 afin de s'appliquer également à la Louisiane et fera l’objet de compléments jusqu’en 1785. Il inspirera le Code noir carolin (Codigo negro carolino) promulgué par le roi d'Espagne Charles III de Bourbon.

5 février 1726

Déclaration du roi  (Louis XV) en interprétation de l'édit de 1685 contre les esclaves, sur les donations faites à des personnes de sang mêlé, et le recélé d'esclaves.

1748-70

Dans l'Europe des Lumières l'esclavage et la traite sont de plus en plus critiqués.

Dans l'esprit des lois, en 1748, Montesquieu combat l'esclavage des nègres. Il emploie l'ironie pour traiter les arguments des partisans de l'esclavage ainsi tournés en ridicule tout en laissant éclater en fin de chapitre son indignation : « Si j'avais à soutenir le droit que nous avons eu de rendre les nègres esclaves, voici ce que je dirais : Les peuples d'Europe ayant exterminé ceux de l'Amérique, ils ont dû mettre en esclavage ceux de l'Afrique, pour s'en servir à défricher tant de terres. Le sucre serait trop cher, si l'on ne faisait travailler la plante qui le produit par des esclaves. Ceux dont il s'agit sont noirs depuis les pieds jusqu'à la tête; et ils ont le nez si écrasé qu'il est presque impossible de les plaindre. On ne peut se mettre dans l'esprit que Dieu, qui est un être très sage, ait mis une âme, surtout une âme bonne, dans un corps tout noir. Il est si naturel de penser que c'est la couleur qui constitue l'essence de l'humanité, que les peuples d'Asie, qui font les eunuques, privent toujours les noirs du rapport qu'ils ont avec nous d'une façon plus marquée. On peut juger de la couleur de la peau par celle des cheveux, qui, chez les Égyptiens, les meilleurs philosophes du monde, étaient d'une si grande conséquence, qu'ils faisaient mourir tous les hommes roux qui leur tombaient entre les mains. Une preuve que les nègres n'ont pas le sens commun, c'est qu'ils font plus de cas d'un collier de verre que de l'or, qui, chez les nations policées, est d'une si grande conséquence. Il est impossible que nous supposions que ces gens-là soient des hommes; parce que, si nous les supposions des hommes, on commencerait à croire que nous ne sommes pas nous-mêmes chrétiens. De petits esprits exagèrent trop l'injustice que l'on fait aux Africains. Car, si elle était telle qu'ils la disent, ne serait-il pas venu dans la tête des princes d'Europe, qui font entre eux tant de conventions inutiles, d'en faire une générale en faveur de la miséricorde et de la pitié ? » (De l'esprit des lois, 1748, livre XV, chapitre 5)
 

Montesquieu (Charles Louis de Secondat, baron de)

De l'Esprit des lois, Barillot et fils, Genève.

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En 1759, dans le texte suivant extrait de Candide, l'épisode du nègre de Surinam, Voltaire dénonce avec émotion les conditions de vie des esclaves, misérables et terribles, notamment les mutilations barbares infligées à ceux-ci. Il s'agit d'un véritable réquisitoire : « En approchant de la ville, ils rencontrèrent un nègre étendu par terre, n'ayant plus que la moitié de son habit, c'est-à-dire d'un caleçon de toile bleue ; il manquait à ce pauvre homme la jambe gauche et la main droite. " Eh ! mon Dieu ! lui dit Candide en hollandais, que fais-tu là, mon ami, dans l'état horrible où je te vois ? - J'attends mon maître, M. Vanderdendur, le fameux négociant, répondit le nègre. - Est-ce M. Vanderdendur, dit Candide, qui t'a traité ainsi ? - Oui, monsieur, dit le nègre, c'est l'usage. On nous donne un caleçon de toile pour tout vêtement deux fois l'année. Quand nous travaillons aux sucreries, et que la meule nous attrape le doigt, on nous coupe la main ; quand nous voulons nous enfuir, on nous coupe la jambe : je me suis trouvé dans les deux cas. C'est à ce prix que vous mangez du sucre en Europe. Cependant, lorsque ma mère me vendit dix écus patagons sur la côte de Guinée, elle me disait : " Mon cher enfant, bénis nos fétiches, adore-les toujours, ils te feront vivre heureux ; tu as l'honneur d'être esclave de nos seigneurs les blancs, et tu fais par là la fortune de ton père et de ta mère. " Hélas ! je ne sais pas si j'ai fait leur fortune, mais ils n'ont pas fait la mienne. Les chiens, les singes et les perroquets sont mille fois moins malheureux que nous ; les fétiches hollandais qui m'ont converti me disent tous les dimanches que nous sommes tous enfants d'Adam, blancs et noirs. Je ne suis pas généalogiste ; mais si ces prêcheurs disent vrai, nous sommes tous cousins issus de germain. Or vous m'avouerez qu'on ne peut pas en user avec ses parents d'une manière plus horrible. » (extrait de Candide ou l'Optimisme, chapitre 19, 1759).
 

C'est à ce prix que vous mangez du sucre en Europe

Candide ou l'Optimisme de Voltaire, chapitre 19

Gravure de Pierre Charles Baquoy d'après un dessin de Jean-Michel Moreau le Jeune

 © Bibliothèque de l'Assemblée nationale

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Bernardin de Saint-Pierre écrit en 1769 : « Je suis fâché que des philosophes qui combattent les abus avec tant de courage n'aient guère parlé de l'esclavage des Noirs que pour en plaisanter. Ils se détournent au loin ; ils parlent de la Saint-Barthélemy, du massacre des Mexicains par les Espagnols, comme si ce crime n'était pas celui de nos jours, et auquel la moitié de l'Europe prend part. Y a-t-il plus de mal à tuer d'un coup des gens qui n'ont pas nos opinions, qu'à faire le tourment d'une nation à qui nous devons nos délices ? Ces belles couleurs de rose et de feu dont s'habillent nos dames ; le coton dont elles ouatent leurs jupes ; le sucre, le café, le chocolat de leurs déjeuners, le rouge dont elles relèvent leur blancheur : la main des malheureux Noirs a préparé tout cela pour elles. Femmes sensibles, vous pleurez aux tragédies, et ce qui sert à vos plaisirs est mouillé de pleurs et teint du sang des hommes. »

                                                                             (Voyage à l'Île de France, lettre XII)
 

Frontispice du Voyage à l'Isle de France
illustré par Moreau le Jeune

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© Bibliothèque de l'Assemblée nationale
 

 En 1770 est publiée clandestinement « l’histoire philosophique et politique des établissements et du commerce des Européens dans les deux Indes », de l’abbé Raynal contenant des attaques contre la politique esclavagiste des peuples colonisateurs, contre le clergé et contre l'Inquisition.
 

 
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Portrait (gravure) de Raynal

Dans l'extrait suivant tiré de cette œuvre, Raynal met en scène deux interlocuteurs, l'un s'essayant à défendre l'esclavage, et l'autre réfutant les arguments avancés :

« Mais les nègres sont une espèce d’hommes nés pour l’esclavage. Ils sont bornés, fourbes, méchants ; ils conviennent eux-mêmes de la supériorité de notre intelligence, et reconnaissent presque la justice de notre empire.

L'homme n'a pas le droit de se vendre, parce qu'il n'a pas celui d'accéder à tout ce qu'un maître injuste, violent et dépravé pourrait exiger de lui. Il appartient à son premier maître, Dieu, dont il n'est jamais affranchi. Celui qui se vend fait avec son acquéreur un pacte illusoire : car il perd la valeur de lui-même. »

(Histoire philosophique et politique des établissements
et du commerce des Européens dans les deux Indes) 
 

 
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Les traitements odieux infligés aux esclaves sont aussi dénoncés par Bernardin de Saint-Pierre :

«  Au point du jour trois coups de fouet sont le signal qui les appelle à l'ouvrage. Chacun se rend avec sa pioche dans les plantations où ils travaillent presque nus, à l'ardeur du soleil. On leur donne pour nourriture du maïs broyé cuit à l'eau, ou des pains de manioc ; pour habit, un morceau de toile. A la moindre négligence, on les attache par les pieds et par les mains, sur une échelle ; le commandeur, armé d'un fouet de poste, leur donne sur leur derrière nu cinquante, cent, et jusqu'à deux cents coups. Chaque coup enlève une portion de la peau. Ensuite on détache le misérable tout sanglant ; on lui met au cou un collier de fer à trois pointes, et on le ramène au travail. »

(Voyage à l'Île de France, lettre XII)

Bernardin de Saint-Pierre

Dessin (portrait) de Lafitte gravé par J.-F. Ribault en 1805.

Source : BnF, Estampes. Reproduit dans Paul et Virginie, éd. de Bernard Guitton,
Imprimerie nationale, Paris, 1984

9 août 1777

Déclaration du roi interdisant l'entrée en France des « Nègres, mulâtres et gens de couleur ».

5 avril 1778

Interdiction des mariages interraciaux en France.

Réflexions sur l'esclavage des Nègres publiées par Condorcet sous le pseudonyme de Schwarz (noir en allemand).

« Un homme se présente à moi, et me dit : Donnez-moi une telle somme, et je serai votre esclave. Je lui délivre la somme, il l'emploie librement - sans cela le marché serait absurde - ; et quelle que soit l'origine de l'esclavage du père, les enfants naissent libres.

Je réponds que dans ce cas-là même, je ne puis avoir ce droit. En effet, si un homme se loue à un autre homme pour un an, par exemple, soit pour travailler dans sa maison, soit pour le servir, il a formé avec son maître une convention libre, dont chacun des contractants a le droit d'exiger l'exécution. Supposons que l'ouvrier se soit engagé pour la vie : le droit réciproque entre lui et l'homme à qui il s'est engagé doit subsister comme une convention à temps. Si les lois veillent à l'exécution du traité ; si elles règlent la peine qui sera imposée à celui qui viole la convention ; si les coups, les injures du maître sont punies par des peines ou pécuniaires ou corporelles - et pour que les lois soient justes, il faut que, pour le même acte de violence, pour le même outrage, la peine soit aussi la même pour le maître et pour l'homme engagé - ; si les tribunaux annulent la convention dans le cas où le maître est convaincu ou d'excéder de travail son domestique, son ouvrier engagé ou de ne pas pourvoir à sa subsistance ; si lorsque après avoir profité du travail de sa jeunesse, son maître l'abandonne, la loi condamne ce maître à lui payer une pension : alors cet homme n'est point esclave. Qu'est-ce, en effet, que la liberté considérée dans le rapport d'un homme à un autre ? C'est le pouvoir de faire tout ce qui n'est pas contraire à ses conventions ; et dans le cas où l'on s'en écarte, le droit de ne pouvoir être contraint à les remplir, ou puni d'y avoir manqué, que par un jugement légal. C'est enfin le droit d'implorer le secours des lois contre toute espèce d'injure ou de lésion. Un homme a-t-il renoncé à ses droits ; sans doute alors il devient esclave : mais aussi son engagement devient nul par lui-même, comme l'effet d'une folie habituelle, ou d'une aliénation d'esprit causée par la passion ou l'excès du besoin. Ainsi, tout homme qui, dans ses conventions, a conservé les droits naturels que nous venons d'exposer, n'est pas esclave ; et celui qui y a renoncé, ayant fait un engagement nul, est aussi en droit de réclamer sa liberté, que l'esclave fait par la violence : il peut rester le débiteur, mais seulement le débiteur libre de son maître.

Il n'y a donc aucun cas où l'esclavage, même volontaire dans son origine, puisse n'être pas contraire au droit naturel. »

                                                     (Réflexions sur l'esclavage des Nègres, chapitre IV)

Portrait (gravure) de Marie Jean Antoine Nicolas Caritat, marquis de Condorcet (1743-1794)Député à l'Assemblée législative de 1791 (Paris), membre de la Convention.

Élu Président de l'Assemblée le 5 février 1792.

Membre du Comité de Salut public en 1793

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février 1788

Création à Paris par Brissot et Clavière de la Société des Amis des Noirs, ayant pour objet l'abolition de la traite et de l'esclavage (Mirabeau, Condorcet, Lavoisier, l'abbé Grégoire, Bergasse, Debourges, Carra...). Le règlement de la société est rédigé par Condorcet. Clavière est élu président. La société admet les femmes et les étrangers. S'assignant pour but essentiel l'abolition de la traite la société diffuse avant la réunion des États généraux des brochures contre la traite et l'esclavage et tente d'influencer le ministère de la Marine. Elle avance des arguments visant à démontrer l'absence de rentabilité de l'économie de l'esclavage. Sous la Révolution des clivages apparaissent et la Société des Amis des Noirs est renforcée par Buzot, l'abbé Grégoire et Pétion, puis en 1791 par Vergniaud, Guadet, Gensonné, Ducos et Boyer-Fonfrède.

A la différence du groupe de pression des colons, la Société des Amis des Noirs défend le principe de l'unité de la loi en métropole et dans les colonies en vue de l'application de l'égalité des droits de citoyens entre les mulâtres libres et les Blancs.

La Société des Amis des Noirs considère à l'origine l'abolition de la traite comme prioritaire estimant plus réaliste de différer l'abolition de l'esclavage à une génération suivante.

Première séance, à l'Hôtel Massiac à Paris, du club des colons, dit club Massiac.

Une première assemblée des « colons résidant à Paris » s'était réunie  le 15 juillet à l'initiative de Gouy d'Arcy afin d'obtenir la représentation des colonies à l'Assemblée et la création dans les colonies d'assemblées coloniales exerçant le contrôle politique local. Des élections eurent lieu à Saint-Domingue en dépit de l'opposition de l'Assemblée. Le mouvement des colons voulait empêcher la création d'un comité colonial à l'Assemblée. Par crainte des débats préliminaires à la Déclaration des droits de l'homme, fut créée La société correspondante des colons réunie à l'Hôtel Massiac, place Louis XIV (l'actuelle place des Victoires). Elle comprenait à l'origine 70 membres, propriétaires à Saint-Domingue ou aux Petites Antilles, jusqu'à plus de 400 membres en 1791 lors du débat à l'Assemblée sur les colonies. Le club Massiac aura été dominé par la personnalité de Gouy d'Arcy, issu de la noblesse et détenteur d'une immense fortune à Saint-Domingue, ainsi que par celle de Moreau de Saint-Méry, théoricien du club. Le groupe s'appuie à l'Assemblée sur Malouet, Barnave et Alexandre de Lameth. Le club crée des sociétés de correspondance dans les ports. Il s'agit d'empêcher l'Assemblée de prendre des mesures entravant les intérêts des colons. Le club Massiac réussit à suspendre l'application de la Déclaration des droits de l'homme dans les colonies et à différer de plusieurs mois la création à l'Assemblée d'un comité des colonies.

26 août 1789

Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen. Article premier : « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits ».

Création à l'Assemblée d'un Comité des colonies. Barnave, membre du comité est nommé rapporteur du premier décret sur les colonies présenté le 8 mars 1790. Le rapport Barnave préparé sous l'influence du comité Massiac remet l'administration interne des colonies à des assemblées coloniales élues par les seuls colons blancs. La compétence législative de l'Assemblée est limitée aux matières commerciale et militaire.

11 mai 1791

Barnave se fait le porte-parole des propriétaires coloniaux.

Discours de l'abbé Grégoire demandant l'application des droits de l'homme aux gens de couleur :  « Ce projet de décret renferme les objets de la plus haute importance ; il s'agit d'anéantir la Déclaration des droits de l'homme. »

Grégoire lutte pour l'universalité des droits et ne ménage pas ses attaques contre les représentants du club Massiac : « Parce qu'il vous faut du sucre, du café, du taffia, indignes mortels, mangez plutôt de l'herbe et soyez justes. »

Dans sa Lettre aux philanthropes sur les malheurs, les droits et les réclamations des gens de couleurs de Saint-Domingue et autres îles françaises de l'Amérique publiée en 1790, l'abbé Grégoire déclarait de façon prémonitoire : « Un jour, des députés de couleur franchiront l'Océan pour venir siéger dans la Diète nationale. »

Viefville des Essarts, Jean Louis (1745-1820)
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Dépôt d'une proposition de loi par Viefville des Essarts, affranchissant les esclaves et supprimant la traite.

12 et 13 mai 1791

- Séance du 12 mai 1791

- A la suite de la formule de Dupont de Nemours : « Périssent les colonies plutôt qu'un principe ! », déclaration de Robespierre le 13 mai 1791 : « Dès le moment où, dans un de vos décrets, vous aurez prononcé le mot esclave, vous aurez prononcé et votre propre déshonneur et le renversement de votre Constitution.[...] Eh ! Périssent vos colonies, si vous les conservez à ce prix... Oui, s'il fallait ou perdre vos colonies ou leur sacrifier votre bonheur, votre gloire, votre liberté, je le répète : périssent vos colonies ! [...] je déclare au nom de la Nation tout entière qui veut être libre que nous ne sacrifierons au nom des députés des colonies ni la Nation, ni les colonies, ni l'humanité entière. »

L'Assemblée nationale décrète comme article constitutionnel qu'aucune loi sur l'état des personnes non libres ne pourra être faite par le corps législatif pour les colonies que sur la demande formelle et spontanée des assemblées coloniales ».

15 mai 1791

Vote par la Constituante de l'amendement Rewbell, accordant les droits de citoyen aux « gens de couleur, nés de père et de mère libres ».

- Séance du 15 mai 1791

22 août 1791

Début de la grande insurrection des nègres esclaves à Saint-Domingue : Boukman est tué au combat huit jours plus tard.

3 septembre 1791

Fin du débat sur la Constitution à l'Assemblée.

5 septembre 1791

Nouveau débat sur les colonies à l'Assemblée. Robespierre traite Barnave de traître.

24 septembre 1791

Fin du débat sur les colonies à l'Assemblée. Robespierre prononce un discours dans lequel il réclame la liberté totale et les droits civiques pour les hommes de couleur. Mais, après des hésitations,  l'Assemblée suit Barnave. L'amendement Rewbell est supprimé.

- Séance du 23 septembre 1791 ;
- Annexes à la séance du 24 septembre 1791 : opinion de M. Bégouen, opinion de M. Monneron.

28 septembre 1791

L'Assemblée décrète que la question du statut des gens de couleur relève de la compétence des assemblées coloniales ; celle-ci prévoit que « tout individu est libre aussitôt qu'il est entré en France ».

- Séance du 28 septembre 1791

22 octobre

et 30 novembre 1791

Débats à l'Assemblée lors desquels Brissot demande l'égalité des mulâtres dans le contexte de la révolte des esclaves.

Les porte-parole des Amis des Noirs, Garran de Coulon, Vergniaud et Gensonné, sont contenus par les Feuillants.

24 mars 1792

Après avoir pris connaissance le 27 octobre 1791 du soulèvement des esclaves en août à Saint-Domingue, l'Assemblée pose la question des droits des Libres.

 Les Girondins, notamment Brissot, Gensoné et Guadet, font adopter un décret accordant aux hommes libres de couleur l'égalité civique. Cet épisode, réalisant une partie du programme de la Société des Amis des Noirs, consacre en revanche la défaite du club Massiac qui sera fermé par décret du 19 ventôse an II (9 mars 1794).

18 septembre 1793

Janvier Littée, mulâtre, élu député de la Martinique le 28 octobre 1792, est admis à la Convention. C'est le premier député de couleur membre d'une assemblée parlementaire en Europe.

4 février 1794
(16 Pluviôse An II)

Abolition de l'esclavage dans les colonies par la Convention sur une proposition de Levasseur (de la Sarthe).

10 mai 1802

Louis Delgrès, commandant en chef de la force armée de Basse-Terre, prend la tête de la révolte contre le général Richepanse envoyé en Guadeloupe par Bonaparte pour y rétablir l'esclavage.

Affichage de la proclamation de Delgrès «  A l'univers entier, le dernier cri de l'innocence et du désespoir » : « C'est dans les plus beaux jours d'un siècle à jamais célèbre par le triomphe des lumières et de la philosophie, qu'une classe d'infortunés qu'on veut anéantir se voit obligée d'élever sa voix vers la postérité, pour lui faire connaître, lorsqu'elle aura disparu, son innocence et ses malheurs.

Victime de quelques individus altérés de sang qui ont osé tromper le Gouvernement Français, une foule de citoyens, toujours fidèles à la Patrie, se voit enveloppée dans une proscription méditée par l'auteur de tous ses maux. [...] »

20 mai 1802
(30 Floréal An X)

Rétablissement, par Bonaparte, Premier consul, de l'esclavage et de la traite, « conformément aux lois et règlements en vigueur avant 1789 » (application du Code noir). Envoi de forces expéditionnaires à Saint-Domingue et en Guadeloupe.

2 juillet 1802
(13 Messidor An X)

Réduction des droits civils des libres de couleur par rapport à ceux des Blancs (arrêté).

1^er janvier 1804
(10 Nivôse An XII)

Proclamation de l’indépendance de Saint-Domingue qui prend le nom d’Haïti.

2 mars 1807

Le Parlement britannique abolit la traite atlantique.

En 1788, William Wilberforce, député anglais, avait créé la Société pour l'abolition de la traite avec le soutien de son ami, le Premier ministre William Pitt.

Février 1815

Au Congrès de Vienne, à l'initiative de la Grande-Bretagne, huit puissances européennes signent une déclaration les engageant à interdire la traite négrière.

29 mars 1815

Abolition, par décret de Napoléon I^er (Cent jours), de la traite négrière, en application du premier traité de Paris. Mais cette loi n'a pas été appliquée.

8 janvier 1817

Ordonnance royale prévoyant la confiscation des bâtiments négriers français

15 avril 1818

Loi interdisant la traite négrière française et réprimant la traite en mer.

4 juin 1820

Joseph-Elzéar Morenas remet à la Chambre des députés une Pétition contre la traite des noirs qui se fait au Sénégal.

1821

Création, à Paris, de la Société de la Morale Chrétienne. A l’intérieur de celle-ci, est créé, en 1822, un comité pour l’abolition de la traite et de l’esclavage.

A la tribune de la Chambre des députés, le 27 juin 1821, Benjamin Constant demande l'application de la répression de la traite conformément aux engagements intervenus lors du Congrès de Vienne : « La traite se fait : elle se fait impunément. On sait la date des départs, des achats, des arrivées. On publie des prospectus pour inviter à prendre des actions dans cette traite, seulement on déguise l'achat des esclaves en supposant l'achat des mulets sur la côte d'Afrique où jamais on n'acheta de mulets. La traite se fait plus cruellement que jamais parce que les capitaines négriers, pour se dérober à la surveillance, recourent à des expédients atroces, pour faire disparaître les captifs. [...]

Messieurs, au nom de l'humanité, dans cette cause, où toutes les distinctions de parti doivent disparaître, unissez-vous à moi pour réclamer la loi que le ministère vous avait promise. »

1822

Fondation du Liberia par l'American Colonization Society.

Publication de l'ouvrage de l'abbé Grégoire Des peines infamantes à infliger aux négriers : « J'appelle négrier , non seulement le capitaine de navire qui vole, achète, enchaîne, encaque et vend des hommes noirs, ou sang-mêlés, qui même les jette à la mer pour faire disparaître le corps de délit, mais encore tout individu qui, par une coopération directe ou indirecte, est complice de ces crimes. Ainsi, la dénomination de négriers comprend les armateurs, affréteurs, actionnaires, commanditaires, assureurs, colons-planteurs, gérants, capitaines, contremaîtres, et jusqu'au dernier des matelots, participant à ce trafic honteux. »

1825

Le Baron Auguste de Staël expose, à Paris, dans les locaux de la Société de la Morale Chrétienne des fers et entraves d'esclaves qu'il a achetés à Nantes.

1827

Loi du 25 avril 1827 relative à la répression de la traite des noirs.

1831

Loi du 8 mars 1831 relative à la répression de la traite des noirs.

1831-1832

Rétablissement des droits civils des Libres de couleur.

Lois améliorant le sort des esclaves (interdiction des peines de mutilation) et facilitant leur affranchissement.

Suppression de la taxe d'affranchissement.

Extinction de la traite illégale.

24 avril 1833

Charte coloniale : les Libres de couleur accèdent à la plénitude des droits politiques et deviennent électeurs et éligibles dans les mêmes conditions que les Blancs (c'est-à-dire, comme en métropole, sous la condition d'un cens très élevé).

1833

Le Parlement britannique vote la suppression de l'esclavage.

décembre 1834

Création à Paris de la Société française pour l'abolition de l'esclavage, présidée par le duc de Broglie, par le Comité pour l'abolition de la traite négrière et de l'esclavage de la .Société de la Morale Chrétienne.

1835

Publication du premier fascicule des comptes rendus de travaux de la Société Française pour l'Abolition de l'Esclavage.

François Isambert propose à la Société Française pour l'Abolition de l'Esclavage un plan de rachat des esclaves et une émancipation graduelle en 4 ans.

Préparation au ministère de la marine d'un plan d'émancipation graduelle, moyennant paiement d'une indemnité aux maîtres.

Laisné de Villevêque propose une émancipation des esclaves graduelle « jour par jour ».

Dans un discours à la Chambre des députés, le 23 avril 1835, Lamartine déclare : « Nous disons et l'esclave dit avec nous : «Aucune loi ne peut donner à l'homme la propriété de l'homme ; car la loi n'est que la sanction de la justice ; car aucune conscience humaine ne peut légitimer l'esclavage ; car nul n'est obligé de ratifier une loi qui le prive des droits donnés par la nature. »

Lamartine propose à la Chambre des députés une émancipation avec indemnisation à verser aux esclaves, aux colons et à l'État.

23 mai 1836

La Rochefoucauld-Liancourt propose une émancipation sans indemnité.

1837

10 février 1838

Proposition de loi d'émancipation d'Hippolyte Passy visant à déclarer libres les enfants à naître dans les colonies françaises : examen en commission à la Chambre des députés du 26 février au 24 avril 1838.

28 juillet 1838

Présentation à la Chambre des députés par Alexis de Tocqueville du projet d'émancipation de Destutt de Tracy visant au rachat des esclaves par l'État et à l'indemnisation des planteurs.

Travaux :
- séance du 6 juin 1839 : Lecture de la proposition de loi de M. de Tracy
- séance du 12 juin 1839 : Développements de la proposition
- séance du 12 juin 1839 : Adoption de la prise en considération de la proposition
- séance du 10 juillet 1839 : Débats en commission
- séance du 23 juillet 1839 : Présentation du rapport de M. de Tocqueville

1839

Condamnation de la traite par le Pape Grégoire XVI.

« [...] il arriva enfin que, depuis plusieurs siècles, il ne se trouvait plus d'esclaves dans la plupart des nations chrétiennes . Mais, nous le disons avec douleur, il y en eut depuis, parmi les fidèles même, qui, honteusement aveuglés par l'appât d'un gain sordide, ne craignirent point de réduire en servitude, dans des contrées lointaines, les Indiens, les nègres ou autres malheureux, ou bien de favoriser cet indigne attentat en établissant le commerce de ceux qui avaient été faits captifs par d'autres. »

 (Lettre apostolique, 3 décembre 1839)

mai 1840

Début des travaux de la commission pour l'examen des questions relatives à l'esclavage et à la constitution politique des colonies présidée par le duc de Broglie.

1842

Victor Schœlcher publie : « Des colonies françaises. Abolition immédiate de l'esclavage ».