Recherche approfondie sur l'ensemble des documents de la XIe législature
Les députés de la XIe législature Dossiers législatifs (Index général des travaux en séance ou en commission de la XIe législature) Lois promulguées au cours des sessions : 1997/1998 - 1998/1999 - 1999/2000 - 2000/2001 - 2001/2002 Traités et conventions : lois promulguées sous la XIe législature Lois déférées au Conseil constitutionnel Ordonnances prises sous la XIe législature Documents parlementaires Liste numérotée des documents déposés Projets de loi en instance devant l'Assemblée à la fin de la XIe législature Propositions de loi déposées sous la XIe législature Rapports des commissions d'enquête Propositions de résolution tendant à la création de commissions d'enquête déposées sous la XIe législature Rapports d'information de la XIe législature Rapports d'information des commissions Rapports de la délégation aux droits des femmes Rapports de la délégation à l'aménagement du territoire Rapports des offices parlementaires : Rapports de l'Office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Rapports de l'Office d'évaluation de la législation Rapports de l'Office d'évaluation des politiques publiques Budget : Rapports d'information de la commission des finances Mission d'évaluation et de contrôle
Les députés de la XIe législature
Dossiers législatifs (Index général des travaux en séance ou en commission de la XIe législature)
Lois promulguées au cours des sessions : 1997/1998 - 1998/1999 - 1999/2000 - 2000/2001 - 2001/2002
Traités et conventions : lois promulguées sous la XIe législature
Lois déférées au Conseil constitutionnel
Ordonnances prises sous la XIe législature
Documents parlementaires
Liste numérotée des documents déposés
Projets de loi en instance devant l'Assemblée à la fin de la XIe législature
Propositions de loi déposées sous la XIe législature
Rapports des commissions d'enquête
Propositions de résolution tendant à la création de commissions d'enquête déposées sous la XIe législature
Rapports d'information de la XIe législature Rapports d'information des commissions Rapports de la délégation aux droits des femmes Rapports de la délégation à l'aménagement du territoire
Rapports des offices parlementaires : Rapports de l'Office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Rapports de l'Office d'évaluation de la législation Rapports de l'Office d'évaluation des politiques publiques
Budget : Rapports d'information de la commission des finances Mission d'évaluation et de contrôle
Textes adoptés
Scrutins : Scrutins solennels Tables chronologiques et résultats des scrutins : 2002 -2001 - 2000 - 1999 - 1998
Table générale des débats et des travaux parlementaires (session 2001-2002 ) : Table analytique Table nominative
Comptes rendus
Compte rendu intégral des débats : Sessions 1998-1999, 1999-2000, 2000-2001, 2001-2002
Compte rendu analytique des débats : Sessions 1998-1999, 1999-2000, 2000-2001, 2001-2002
Comptes rendus des commissions et délégations : Commission des affaires culturelles Commission des affaires étrangères Commission de la défense Commission des finances Commission des lois Commission de la production Commission spéciale bioéthique Délégation à l'aménagement du territoire Délégation aux droits des femmes
Europe - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne
Responsabilité gouvernementale
Déclarations du Gouvernement
Engagements de responsabilité, motions de censure
Application du Règlement
Résolutions modifiant le Règlement
Pétitions reçues à l'Assemblée nationale (du 6 mars 2000 au 18 janvier 2001)
Statistiques de l'activité parlementaire sous la XIe législature
Accès aux documents de la XIIe législature