17 heures (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- réunion commune des commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar (ouverte à la presse).
MERCREDI 8 OCTOBRE 2008
9 h 30 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- réunion commune des commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar (ouverte à la presse) (suite).
JEUDI 9 OCTOBRE 2008
18 h 15 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- rencontre avec le Président Jo Leinen et des membres de la commission des affaires constitutionnelles du Parlement européen, , commune avec la commission des lois, sur le processus de ratification du traité de Lisbonne (ouverte à la presse).
Ordre du jour prévisionnel
MERCREDI 15 OCTOBRE 2008
9 h 30 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- " paquet télécoms " (communication);
- proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (communication);
- examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
MARDI 21 OCTOBRE 2008
16 h 30 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur l'Europe sociale.
MERCREDI 22 OCTOBRE 2008
11 h 30 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en direct de Bruxelles, sur les conclusions du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2008 (ouverte à la presse).
MERCREDI 29 OCTOBRE 2008
10 heures (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
