COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE

Réunions

• MARDI 16 SEPTEMBRE 2008
  • 16 h 45 (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
    • - audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat chargé des Transports, auprès du ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955).
    • - autorisation de publication du compte rendu de la réunion interparlementaire du 10 juillet 2008.
    • - nomination d’un rapporteur pour avis.
• MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008
  • 11 heures (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
    • - revenus du travail (avis) (n° 1096).
  • 14 h 30 (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
    • - audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de l’Écologie, auprès du ministre de l’Ecologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) et sur Natura 2000.

Ordre du jour prévisionnel

• MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2008
  • 11 heures (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
    • - mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (rapport, titre premier) (n° 955) .
  • 15 heures (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
    • - mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (rapport, titre premier, suite) (n° 955) .
  • 21 h 30 (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
    • - éventuellement, mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (rapport, titre premier, suite) (n° 955) .
• MARDI 30 SEPTEMBRE 2008
  • 15 heures (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
    • - mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (rapport, suite) (n° 955) .
  • 21 h 30 (Salle 6242 (2e sous-sol)) :
    • - éventuellement, mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (rapport, suite et fin) (n°955).