Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
11 h 30 (Salle de la commission) :
- dérogations au repos dominical (n°1254) (rapport)
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
10 heures (Salle 6241) :
- mobilisation pour le logement (n° 1207) (rapport) (suite).
16 h 15 (Salle 6241) :
- éventuellement, mobilisation pour le logement (n° 1207) (rapport) (suite).
Commission des affaires étrangères
10 h 30 (salle de la commission, n° 6238, 2e sous-sol du Palais Bourbon) :
- accord France-Brésil coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces (n° 1265) (rapport).
- communication de MM. Henri Plagnol et Jean Glavany sur leur déplacement en Inde, Afghanistan et Pakistan.
Commission de la défense nationale et des forces armées
9 h 30 (Salle n° 4123 - 33, rue Saint-Dominique) :
- projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (avis).
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
16 h 15 (Salle de la commission) :
- projet de loi de finances rectificative pour 2008 (1266) (rapport).
21 h 30 (Salle de la commission) :
- projet de loi de finances rectificative pour 2008 (1266) (rapport, suite).
JEUDI 4 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
9 h 30 (Salle de la commission) :
- formation tout au long de la vie (rapport d'information)
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
10 heures (Salle 6241) :
- repos dominical (n°1254) (avis).
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
9 h 15 (Salle Lamartine) :
– À 9 heures 15 : préparation des auditions avec les membres de la Cour des comptes.
– À 9 heures 30 : auditions ouvertes à la presse et au public sur « la prestation d’accueil du jeune enfant » :
– 9 h 30 : M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d’administration de la Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF), et M. Hervé Drouet, directeur général ;
– 10 h 30 : Mme Françoise Bourcier, directrice de la Caisse d’allocations familiales de la Côte d’Or, M. Clément Charlot, directeur de la Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique, et M. Bernard Lerat, directeur de la Caisse d’allocations familiales de Paris ;
– 11 h 30 : M. François Fondard, président du conseil d'administration de l’Union nationale des associations familiales (UNAF).
MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Groupe de travail consommation
9 heures (Salle 2 - 95 rue de l'Université) :
- audition de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République sur le thème : connaissance et prévention du surendettement, efficacité du fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers (FICP), opportunité de la création d'une centrale positive de crédit (« fichier positif »).
MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Groupe de travail environnement
9 h 30 (Salle 2 - 95 rue de l'Université ) :
- examen du projet de communication de la sous-commission sur la politique des pesticides ;
- orientation des travaux de la sous-commission au premier semestre 2009 ;
- audition de M. Vincent Gitz, conseiller en charge des pesticides au cabinet de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture.
Ordre du jour prévisionnel
MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
16 h 15 (Salle 6241) :
- audition de M. Éric Besson, secrétaire d’État chargé de la prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du développement de l’économie numérique, auprès du Premier ministre ;
- communication de M. Jean-Paul Charié sur sa mission, confiée par le Premier ministre, relative à l’urbanisme commercial.
20 h 30 (Salle Lamartine) :
- table ronde sur l’efficacité des mesures de soutien aux entreprises face à la crise financière.
Commission des affaires étrangères
11 h 15 :
- audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
16 h 30 :
- audition de M. Pierre Morel, ambassadeur, représentant de l'Union européenne pour la Géorgie.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
14 heures ( salle de la Commission) :
- projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (amendements art. 88)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
16 h 15 (Salle 6564 (Lois)) :
- audition de Mme Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la justice ;
- mise en application de la loi n° 2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs (rapport).
MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
10 heures :
- logement et lutte contre l'exclusion (n°1207) (rapport)
- création d'une première année commune aux études de santé (n°1182) (rapport)
- proposition de résolution sur le comité d'entreprise européen (n° 1245) (rapport)
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
11 heures (Salle 6242) :
- chasse (n° 888) (rapport).
16 h 15 (Salle 6242) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Gadonneix, Président directeur général d’EDF.
Commission des affaires étrangères
10 heures :
- délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada (rapport d'information).
Commission de la défense nationale et des forces armées
10 h 30 :
- table ronde avec des industriels de la défense dans le cadre de la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n° 1216)
JEUDI 11 DÉCEMBRE 2008
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
9 h 30 ( salle de la Commision) :
- logement et lutte contre l'exclusion (n°1207) (avis)
MARDI 16 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires étrangères
16 h 15 :
- Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient (rapport d'information)
MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires étrangères
10 heures :
- politique de la France en Afrique (rapport d'information);
- groupe de suivi des négociations d'adhésion avec la Turquie (communication).
JEUDI 18 DÉCEMBRE 2008
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
9 h 30 (Salle Lamartine) :
- auditions ouvertes à la presse et au public sur « la prestation d’accueil du jeune enfant »
DELEGATIONS
Réunions
MERCREDI 3 DÉCEMBRE 2008
Commission chargée des affaires européennes
10 heures (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- utilisation des scanners corporels pour les contrôles de sécurité des aéroports (communication);
- Europe face à la crise financière (rapport d'information);
- conclusions de la XLe COSAC de Paris (communication);
- examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution;
- nomination de rapporteurs.
16 h 15 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan de la présidence française dans le domaine des affaires intérieures et le " Passenger name record " (PNR) européen (ouverte à la presse).
Ordre du jour prévisionnel
MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
Commission chargée des affaires européennes
17 heures (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (document E 3903) (rapport d'information);
- priorités futures dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (communication);
- obligations des opérateurs qui mettent du bois et des produits dérivés sur le marché (document E 4042)(communication).
MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2008
Commission chargée des affaires européennes
10 heures (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- processus d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne (communication);
- examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
16 h 15 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les conclusions du Conseil européen de Bruxelles et sur le bilan de la présidence française de l'Union (ouverte à la presse).
OFFICES PARLEMENTAIRES
Réunions
MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
17 heures (Sénat - 4 rue Casimir Delavigne - Paris 6) :
- examen d'une demande d’audition publique sur « les avancées scientifiques en matière de prévention et de traitement de l’obésité » ;
- examen d'une demande d’audition publique sur « le dossier médical personnel » ;
- présentation du rapport sur « l’apport de la recherche à l’évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches » ;
- éventuellement, désignation des membres de l’Office dans des organismes extraparlementaires ;
