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jeudi 27 novembre 2008

1^ère séance

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 26 novembre 2008

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision
Nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Fait personnel

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 25 novembre 2008

1^ère séance

Nomination d’un député en mission temporaire

Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Revenu de solidarité active

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision
Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision
Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 20 novembre 2008

1^ère séance

Application de l’article 25 de la Constitution (suite)

Création de la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et élection des députés (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Rappels au règlement

Création de la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et élection des députés

Lutte contre le terrorisme et contrôles frontaliers

Législation funéraire

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Législation funéraire

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 19 novembre 2008

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères

Questions au Gouvernement

Éloge funèbre de Jean Marsaudon

Projet de loi de finances pour 2009

Revenus du travail

Application de l'article 25 de la Constitution

Création de la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et élection des députés

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Application de l'article 25 de la Constitution

Création de la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et élection des députés

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 18 novembre 2008

1^ère séance

« Paquet énergie-climat »

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 17 novembre 2008

1^ère séance

décès d’un député

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Remplacement d’un député

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 13 novembre 2008

1^ère séance

Projet de loi de finances

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Rappel au règlement

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 12 novembre 2008

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2008

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

vendredi 7 novembre 2008

1^ère séance

Projet de loi de finances

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 6 novembre 2008

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 5 novembre 2008

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Communication de M. le président

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 4 novembre 2008

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Statut des témoins devant les commissions d’enquête parlementaires

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 3 novembre 2008

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

vendredi 31 octobre 2008

1^ère séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Quatrième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Quatrième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Quatrième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 30 octobre 2008

1^ère séance

Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009

Troisième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Troisième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Troisième partie (suite)

Quatrième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 29 octobre 2008

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Première partie

Deuxième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 28 octobre 2008

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2009

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 27 octobre 2008

Séance unique

Projet de loi de finances pour 2009

Première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

vendredi 24 octobre 2008

Séance unique

Projet de loi de finances pour 2009 Première partie

Nomination d’un député en mission temporaire

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 23 octobre 2008

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2009

Première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2009 première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2009

Première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 22 octobre 2008

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Projet de loi de finances pour 2009

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2009

Première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 21 octobre 2008

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation

Questions au Gouvernement

Grenelle de l’environnement

Explication de vote et vote sur l’ensemble d’un projet de loi de programme

Calendrier des travaux de l’Assemblée

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 20 octobre 2008

1^ère séance

Nomination d’une députée en mission temporaire

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

vendredi 17 octobre 2008

1^ère séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 16 octobre 2008

1^ère séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Accord France – Espagne sur les bureaux à contrôles nationaux

Accord France – Suisse sur les bureaux à contrôles nationaux

Accord France – Mongolie sur les transports aériens

Accord France – Algérie sur les transports aériens

Accord France – Macao sur les transports aériens

Convention fiscale France – Qatar

Accord de coopération Communautés européennes – Tadjikistan

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 15 octobre 2008

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Nomination d’un député en mission temporaire

Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 14 octobre 2008

1^ère séance

Simplification du droit

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

Loi de finances rectificative pour le financement de l’économie

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l’économie

Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 13 octobre 2008

1^ère séance

Cour des comptes et chambres régionales des comptes

modification de l’ordre du jour

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 9 octobre 2008

1^ère séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 8 octobre 2008

1^ère séance

Déclaration du Gouvernement sur la crise financière et bancaire et débat sur cette déclaration

Revenu de solidarité active

Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 7 octobre 2008

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Vacance d’un siège de député

Revenu de solidarité active

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Revenu de solidarité active

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 6 octobre 2008

1^ère séance

Revenu de solidarité active

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Revenu de solidarité active

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 1 octobre 2008

1^ère séance

Ouverture de la session ordinaire

Cessation de mandat d’une députée

Nomination des vice-présidents, des questeurs et des secrétaires de l’Assemblée