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Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Session 2008-2009

Comptes rendus des sessions précédentes : 2007-2008 2006-2007

Composition de l'office

Mardi 18 novembre 2008

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 2

Examen de l’étude de faisabilité de MM. Michel Lejeune et Jean-Louis Touraine, députés, sur « les principes applicables à l’expérimentation animale en Europe et les techniques alternatives à celle-ci »

– Présentation du rapport de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « l’évaluation de l’application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique »

– Désignation de rapporteurs :

sur la saisine du Bureau de l’Assemblée nationale, relative aux « conséquences éventuelles pour la santé de la téléphonie mobile »

. sur « l’évaluation, en application de l’article 26, de la loi bioéthique »

Mercredi 12 NOVEMBRE 2008

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 1

– Election du Bureau