Jeudi 24 juillet 2008

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 35

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d’État chargé de la défense et des anciens combattants, et de M. Hubert Falco, secrétaire d’État chargé de l’aménagement du territoire, sur les décisions prises dans le cadre de la modernisationde la Défense

Mercredi 9 juillet 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 34

– Audition des représentants des syndicats des personnels civils de défense sur la réorganisation du ministère de la défense

Mardi 8 juillet 2008

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 33

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les événements de Carcassonne

– Point d’étape de la mission d’information sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs)

Mardi 10 juin 2008

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 32

– Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, sur l’avenir de la gendarmerie

– Informations relatives à la commission

Mardi 3 juin 2008

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 31

– Table ronde, conjointe avec la commission des affaires étrangères, sur la place de la France dans l’OTAN

Mercredi 28 mai 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 30

– Rencontre avec une délégation danoise conduite par M. Hans Hækkerup, président de la commission de la défense danoise et M. Søren Gade, ministre de la défense

Mercredi 28 mai 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d’état-major des armées, sur les OPEX

– Informations relatives à la commission

Mardi 13 mai 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 28

– Examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle (n° 820) de modernisation des institutions de la Ve République (M. Guy Teissier, rapporteur)

Mardi 6 mai 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 27

– Examen du projet de loi (n° 814) relatif aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense (M. Georges Mothron, rapporteur)

Mardi 29 avril 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 26

– Présentation du rapport d’information (n° 717) déposé en conclusion des travaux de la mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d’équipement naval militaire (MM. Jean-Michel Fourgous et Bernard Cazeneuve, rapporteurs)

Mardi 29 avril 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 25

– Rencontre avec une délégation de la commission de la défense du Bundestag

Mercredi 16 avril 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 24

– Audition de M. Jean-Claude Mallet, président de la commission chargée de l’élaboration du Libre blanc sur la défense et la sécurité nationale

– Information relative à la commission

Mardi 15 avril 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 23

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur la réorganisation du ministère

Mercredi 6 février 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 22

– Examen, pour avis, du projet de loi (n° 690) autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes (M. Michel Sordi, rapporteur)

Mercredi 6 février 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 21

– Entrevue avec une délégation de la commission de la défense et des affaires étrangères de la Chambre des députés grecque, conduite par son président, M. Miltiadis Varvitsiotis

Mardi 5 février 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 20

– Examen du rapport d’information sur les enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial (M. Serge Grouard et Mme Odile Saugues, rapporteurs)

Mercredi 30 janvier 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 19

– Examen du rapport d’information sur l’aéromobilité (MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet, rapporteurs)

– Examen du projet de loi (n° 12) ratifiant l’ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d’un dispositif d’accompagnement à l’insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l’ordonnance n° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil et portant diverses dispositions relatives à la défense (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)

Mercredi 16 janvier 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 18

– Table ronde, dans le cadre du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, avec des élèves officiers des grandes écoles (école spéciale militaire de Saint-Cyr, école navale, école de l’air, école polytechnique, école des officiers de la gendarmerie).

Mercredi 9 janvier 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 17

– Table ronde, dans le cadre du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, avec des officiers supérieurs du collège interarmées de défense (CID)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 28 novembre 2007

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 16

– Audition de M. Jean-Claude Mallet, président de la commission chargée de l’élaboration du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Mercredi 21 novembre 2007

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 15

– Audition, conjointe avec la délégation pour l’Union européenne, de M. Nick Witney, ancien directeur de l’Agence européenne de défense, sur l’Europe de la défense

Mercredi 7 novembre 2007

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 14

Examen pour avis des crédits pour 2008 :

– Mission « Défense » :

  • « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean–Louis Bernard, rapporteur pour avis)

  • « Soutien et logistique interarmées » (M.  Philippe Folliot, rapporteur pour avis)

  • « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)

  • « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)

– Avis d’ensemble sur les crédits de la Mission « Défense »

Mardi 30 octobre 2007

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 13

Examen pour avis des crédits pour 2008 :

– Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » :

  • « Liens entre la Nation et son armée » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)

– Mission « Défense » :

  • « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)

  • « Équipement des forces » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)

  • « Équipement des forces (espace, communications, dissuasion) » (M. Michel Sainte-Marie, rapporteur pour avis)

Mercredi 24 octobre 2007

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 12

– Audition du général Stéphane Abrial, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mercredi 24 octobre 2007

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 11

– Audition de M. François Lureau, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mardi 23 octobre 2007

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 10

– Projet de loi de finances pour 2008 : examen du rapport pour avis sur les crédits du programme « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité » (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur)

Mercredi 17 octobre 2007

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition du général Bruno Cuche, chef d’état–major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mercredi 17 octobre 2007

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 8

– Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l’administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mercredi 17 octobre 2007

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 7

– Audition des représentants des syndicats des personnels civils de défense sur le projet de loi de finances pour 2008

Jeudi 11 octobre 2007

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 6

– Audition de l’amiral Alain Oudot de Dainville, chef d’état–major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mercredi 10 octobre 2007

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition du général Guy Parayre, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mercredi 10 octobre 2007

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Michel Miraillet, directeur des affaires stratégiques, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mercredi 10 octobre 2007

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Alain Marleix, secrétaire d’État à la défense, chargé des anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mardi 9 octobre 2007

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d’état–major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2008

– Échange de vues sur la réforme institutionnelle en matière de défense

– Information relative à la commission

Mercredi 3 octobre 2007

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 1

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2008

– Information relative à la commission