|
||
__________ OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ __________ RAPPORT sur la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées, par Mme Cécile GALLEZ, Députée
Cet Office est composé de : MM. Jean-Michel Dubernard, président, Mme Jacqueline Fraysse, MM. Jean-Marie Le Guen, Jean Bardet, Jacques Domergue, Gérard Bapt, Marc Bernier, Mme Maryvonne Briot, MM. Paul-Henri Cugnenc, Claude Evin, Mme Cécile Gallez, M. Jean-Luc Préel, députés MM. Nicolas About, premier vice-président, Gilbert Barbier, Jean-François Picheral, Jean-Pierre Godefroy, Alain Vasselle, Paul Blanc, Bernard Cazeau, Gérard Dériot, Jean-Claude Etienne, Guy Fischer, Dominique Leclerc, Alain Milon, sénateurs. INTRODUCTION 15 A. LA SAISINE DE L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ (OPEPS) VISE À RÉPONDRE À UN ENJEU MAJEUR DE SANTÉ PUBLIQUE ET DE SOCIÉTÉ 15 1. La nécessité pour le Parlement de disposer d'une expertise approfondie sur la maladie d'Alzheimer 16 a) Un défi majeur pour la politique de santé publique 16 b) La volonté de suivre la mise en œuvre des lois de financement de la sécurité sociale et de réformes récentes 16 2. La saisine de l'OPEPS et la méthode retenue pour l'élaboration de l'étude 17 a) Les conditions de la saisine de l'office 17 b) L'élaboration du cahier des charges 17 B. L'ÉTUDE SOULIGNE PLUSIEURS INSUFFISANCES DANS LE DISPOSITIF ACTUEL DE DÉPISTAGE ET DE PRISE EN CHARGE DE LA MALADIE 18 1. Une pathologie insuffisamment diagnostiquée 18 a) L'importance majeure de la détection précoce de la maladie compte tenu des traitements actuels 18 b) Un recours aux soins pourtant tardif, voire inexistant 19 2. Une offre de soins inadaptée à l'ensemble des besoins des personnes malades et de leurs proches 19 a) Une prise en charge médicale et médico-sociale très variable et faiblement coordonnée 19 b) L'isolement et l'épuisement des familles 20 3. Une charge financière lourde et croissante 21 C. LA MISE EN œUVRE D'UNE SÉRIE DE PROPOSITIONS PERMETTRAIT D'AMÉLIORER SIGNIFICATIVEMENT LA QUALITÉ DE VIE DES MALADES ET DE LEURS PROCHES 21 1. Faciliter l'établissement d'un diagnostic précoce pour ralentir l'évolution de la maladie 22 a) Un préalable : changer le regard porté sur la maladie 22 b) Développer les structures chargées du dépistage et envisager la mise en place d'un dépistage systématique 22 2. Promouvoir une prise en charge globale et de proximité des personnes malades et de leurs proches 22 a) Renforcer la coordination des soins par la création d'un « case manager » et adapter les institutions aux spécificités de la maladie 23 b) Aider les aidants et garantir un financement pérenne et équitable de la prise en charge des malades 23 3. Pour ne pas subir l'avenir, développer la recherche et agir sur les facteurs de prévention 24 a) Une piste à explorer : mettre en œuvre une large politique de prévention 24 b) Une urgence : engager un vaste programme de recherche clinique et fondamentale 24 TRAVAUX DE L'OFFICE 27 ÉTUDE 33 I.- OBJECTIF DE L'ÉTUDE 35 II.- QUELLES SONT LES STRATÉGIES ACTUELLES DE DÉPISTAGE ET DE DIAGNOSTIC ? 37 A. DIAGNOSTIC DE LA MALADIE D'ALZHEIMER EN FRANCE EN 2005 38 1. Critères diagnostiques de maladie d'Alzheimer 38 2. Diagnostic des autres démences 38 3. Applications des procédures diagnostiques en pratique 38 4. L'annonce du diagnostic 41 B. CAUSES DU SOUS-DIAGNOSTIC DES DÉMENCES 41 1. Causes liées aux difficultés propres de la reconnaissance de la maladie pour le malade, pour sa famille, pour le médecin consulté en raison de ses caractéristiques séméiologiques 41 2. Causes liées à l'image de la maladie dans la population 43 3. Causes liées à l'attitude des médecins face à la maladie 44 4. Causes liées au manque de lien et de coordination entre le champ social, le champ judiciaire et le champ sanitaire 45 C. CONSÉQUENCES DU SOUS-DIAGNOSTIC DES DÉMENCES ET INTÉRÊT D'UNE DÉTECTION PRÉCOCE SYSTÉMATIQUE 46 1. Conséquences du sous-diagnostic de la maladie d'Alzheimer et des autres démences 46 2. Un dépistage systématique de la maladie d'Alzheimer au stade précoce est-il justifié ? 47 a) Importance de la maladie 48 b) Adéquation de la durée de la phase précoce 48 c) Performances des tests diagnostiques 48 d) Efficacité de la prise en charge après la détection précoce 48 e) Acceptabilité par le système de santé 48 f) Acceptabilité pour la population 49 III.- QUELLE EST L'INCIDENCE ET LA PRÉVALENCE DE LA MALADIE D'ALZHEIMER ET DES MALADIES APPARENTÉES EN FRANCE ? 50 A. PRÉVALENCE ET INCIDENCE DE LA MALADIE 50 1. Estimation de la prévalence 50 2. Estimation de l'incidence 53 3. Confrontation avec les données nationales 54 B. PROJECTIONS POUR LES PROCHAINES ANNÉES 55 1. Projections réalisées à partir des données de prévalence 55 2. Confrontation avec les projections pour l'allocation personnalisée d'autonomie 58 1. Dépendance 60 2. Attribution de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) 61 3. Entrée en institution 61 F. PISTES DE PRÉVENTION 63 1. Les facteurs de risques vasculaires 63 2. Autres facteurs 64 3. Essais thérapeutiques de prévention 65 4. Trouble cognitif léger 67 5. Synthèse concernant la prévention 68 G. SYNTHÈSE 68 IV.- MODALITÉS DE TRAITEMENT 71 A. LES MÉDICAMENTS DES TROUBLES COGNITIFS DE LA MALADIE D'ALZHEIMER 71 1. Les inhibiteurs de la cholinestérase 74 a) Le donepezil 74 b) La rivastigmine 75 c) La galantamine 76 d) Autres propriétés thérapeutiques des inhibiteurs de la cholinestérase 77 2. La mémantine 77 a) Efficacité de la mémantine sur la cognition 78 b) Efficacité de la mémantine sur l'état global 78 c) Tolérance de la mémantine 78 a) Thérapeutiques anti-amyloïdes 79 b) Thérapeutiques « neuroprotectrices » 79 B. LES MÉDICAMENTS DES TROUBLES NON COGNITIFS DE LA MALADIE D'ALZHEIMER 80 1. Le traitement des troubles de l'humeur 80 2. Le traitement des troubles du comportement 81 3. Synthèse 82 C. LE TRAITEMENT MÉDICAMENTEUX DES AUTRES DÉMENCES 82 1. Le traitement de la démence vasculaire 82 2. Le traitement de la démence à corps de Lewy 83 3. Le traitement de la démence associée à la maladie de Parkinson 83 4. Le traitement de la démence fronto-temporale 84 5. Synthèse 84 D. PRINCIPAUX TRAITEMENTS NON MÉDICAMENTEUX UTILISÉS DANS LA MALADIE D'ALZHEIMER 84 1. Thérapeutiques non médicamenteuses cognitives 85 a) Les ateliers mémoire 85 b) Les référentiels pour l'exercice mnésique 85 c) La revalidation cognitive 85 2. Thérapeutiques non médicamenteuses non cognitives - approches psychosociales 86 a) Les rééducations de l'orientation 86 b) Les thérapies par évocation du passé 86 c) Les thérapies par l'empathie 87 3. Thérapeutiques non médicamenteuses non cognitives - autres approches 87 E. EFFICACITÉ DES THÉRAPEUTIQUES NON MÉDICAMENTEUSES DANS LA MALADIE D'ALZHEIMER 87 1. Thérapeutiques non médicamenteuses cognitives 88 2. Thérapeutiques non médicamenteuses non cognitives 88 3. Autres approches thérapeutiques non médicamenteuses 89 4. Synthèse 90 F. L'AIDE AUX AIDANTS 90 G. L'UTILISATION DES TRAITEMENTS MÉDICAMENTEUX DE LA MALADIE D'ALZHEIMER EN 2005 91 1. Le traitement médicamenteux des malades d'Alzheimer en France 92 2. Le traitement médicamenteux des malades d'Alzheimer en Europe 93 3. Synthèse 94 V.- QUELLE EST L'OFFRE DE SOINS ? 95 C. RÉSULTATS 101 1. L'information, la coordination, le diagnostic, les réseaux gérontologiques et les aides aux aidants 102 a) Information et coordination 102 b) Réseaux gérontologiques 103 c) Les centres mémoire de ressources et de recherche (CMRR) et les consultations mémoire de proximité (CMP) 103 d) Aides aux aidants 105 2. La prise en charge en ville 105 a) La médecine libérale 105 b) Les services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) 106 c) Les structures d'accompagnement et de répit 107 a) Les services d'aide à domicile 108 b) La prise en charge en institution : équipement et personnel 110 D. CONCLUSION 113 VI.- L'OFFRE INSTITUTIONNELLE EST-ELLE SATISFAISANTE ? 115 A. INTRODUCTION 115 B. LE DISPOSITIF LÉGISLATIF RÉGLEMENTAIRE ET LES PLANS 117 1. Le cadre législatif, réglementaire et de l'action du gouvernement 117 a) Le volet sanitaire 118 b) Le volet social et médico-social 118 2. L'action gouvernementale 119 a) Le plan Alzheimer 2001 120 b) Le plan Alzheimer de 2004 121 C. LES INSTITUTIONS 123 a) Les directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS) et les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS) 124 b) Les agences régionales de l'hospitalisation (ARH) 125 3. Les financeurs 126 a) L'assurance maladie 126 b) La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie 127 4. Les collectivités territoriales 129 a) Les communes 129 b) Les conseils généraux 129 c) Vers une action intégrée et coordonnée 130 d) La coordination et les schémas départementaux. 130 5. Les comparaisons internationales 131 a) Un besoin reconnu de coordination entre institutions 131 b) Une tendance générale : la compensation individualisée et la gestion de proximité 132 c) La place de plus en plus centrale réservée à la compensation individualisée 132 d) Une gestion de proximité privilégiée 132 D. LA COORDINATION AUTOUR DE LA PERSONNE ET DE SON ENTOURAGE 133 1. Le besoin de coordination 133 2. Evaluation des coordinations 134 3. Quel type de coordination privilégier ? 136 a) Une coordination en réseau 136 b) Un territoire restreint 136 c) Pilotée par les infirmières coordinatrices 137 E. LES ASSOCIATIONS 139 F. LES DIFFICULTÉS DES FAMILLES ET LES AIDES 141 a) Les caractéristiques des aidants 142 b) Les aides aux familles et la charge en soins 143 c) Les aides reçues 144 d) Les personnes touchées et les familles doivent faire face à de nombreuses difficultés 147 3. L'évaluation des prises en charge alternatives 148 1. Une formalisation d'un guichet unique ou d'un correspondant unique ou désignation d'un responsable de la coordination 150 2. Une action localisée par territoire 150 3. Le passage vers des plans d'aide définis dans un ensemble de soins intégrés réalisés par des professionnels 150 4. Une articulation plus grande domicile - institution 151 5. La prise en compte des demandes des familles au sein des points de contact 152 6. La formation d'aides à domicile et de coordinateurs. 152 VII.- COMMENT ADAPTER LE FINANCEMENT AUX BESOINS ? 153 A. INTRODUCTION 153 B. LES DÉPENSES MÉDICALES ET MÉDICO-SOCIALES 154 1. Méthode 154 a) Principes de calcul 154 b) Populations de références 155 2. Dépenses médicales 155 a) Dépenses prises en compte 155 b) Consultations 156 c) Médicaments 157 d) Hospitalisations 158 e) Soins à domicile 159 f) Total des dépenses médicales directes agrégées 159 g) Total des dépenses médicales directes par individu 160 3. Dépenses médico-sociales 161 a) A domicile 161 b) En institution 164 4. Total dépenses médico-sociales agrégées 166 a) Total des dépenses 166 b) Répartition des dépenses par financeur 167 c) Total des dépenses médico-sociales par individu 167 5. Coût direct et coût indirect de la maladie d'Alzheimer par niveau de sévérité 170 a) Coût médical par niveau de sévérité 170 b) Coût en institution en fonction de la gravité 172 C. COMPARAISON EUROPÉENNE, COMPARAISON AVEC D'AUTRES PATHOLOGIES ET SYNTHÈSE 173 1. Comparaison des dépenses 173 a) Comparaison européenne 173 b) Comparaison avec le cancer 174 2. Synthèse des dépenses 175 D. PROSPECTIVES 176 1. Construction d'un scénario 176 a) Hypothèses 176 b) Méthode 177 2. Résultats 177 a) En 2020 177 b) En 2040 179 c) Validité des résultats 179 E. L'ASSURANCE DÉPENDANCE, LES ASSURANCES PRIVÉES 180 1. La complémentarité public-privé 180 2. La situation du marché 181 3. Les types de contrats 181 4. Les questions du choix par les individus 182 5. Les risques d'une couverture élargie 182 F. RECOMMANDATIONS 183 VIII.- QU'ATTENDRE DE LA RECHERCHE ? 185 A. LE DÉVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE SUR LA MALADIE D'ALZHEIMER AU COURS DES VINGT DERNIERES ANNÉES 185 B. LA RECHERCHE CLINIQUE EN FRANCE EN 2005 187 C. LE FINANCEMENT DE LA RECHERCHE CLINIQUE SUR LA MALADIE D'ALZHEIMER : VERS UN DÉSENGAGEMENT DES POUVOIRS PUBLICS ? 189 IX.- SYNTHÈSE ET RECOMMANDATIONS 191 ANNEXES 197 ANNEXE 1 : RÉFÉRENCES 198 ANNEXE 2 : CRITÈRES DSM IV DE DÉMENCE 223 ANNEXE 3 : RECOMMANDATIONS DE L'AGENCE NATIONALE D'ACCRÉDITATION ET D'ÉVALUATION EN SANTÉ (ANAES) 225 ANNEXE 4 : MINI MENTAL STATUS 229 ANNEXE 5 : RÉPARTITION DÉPARTEMENTALE DU NOMBRE DE PERSONNES DE 75 ANS ET PLUS ATTEINTES DE DÉMENCE. 231 ANNEXE 6 : RÉPARTITION RÉGIONALE DU NOMBRE DE PERSONNES DE 65 ANS ET PLUS ATTEINTES DE DÉMENCE 233 ANNEXE 7 : RÉPARTITION RÉGIONALE DU TAUX DE PERSONNES DE 65 ANS ET PLUS ATTEINTES DE DÉMENCE POUR 1 000 HABITANTS 235 ANNEXE 8 237 ANNEXE 9 241 ANNEXE 10 243 ANNEXE 11 245 ANNEXE 12 247 ANNEXE 13 249 ANNEXE 14 251 ANNEXE 15 255 Les membres de l'OPEPS étudient chaque année deux problèmes de santé importants pour l'avenir de nos concitoyens et le financement de la sécurité sociale. Cette année, M. Gérard Dériot, sénateur se penche sur l'obésité et j'ai été chargée d'approfondir les connaissances actuelles de la maladie d'Alzheimer. Je remercie les présidents des commissions chargées des affaires sociales de l'Assemblée nationale et du Sénat, M. Jean-Michel Dubernard et M. Nicolas About, de m'avoir fait confiance. Enfin, je suis admirative devant le rapport complet, simple mais précis du professeur Dartigues et de ses collaborateurs que je remercie ici de tout cœur. Cécile Gallez « Une vague de trente mètres de haut que personne ne voit véritablement venir ». C'est en ces termes que M. Philippe Douste-Blazy, alors ministre des solidarités, de la santé et de la famille, qualifiait en septembre 2004 (1) la progression inexorable d'une maladie aussi répandue qu'elle est finalement peu connue aujourd'hui : la maladie d'Alzheimer. En découvrant en 1907 les lésions cérébrales caractéristiques de cette maladie neurodégénérative, un neuropsychiatre allemand du nom d'Aloïs Alzheimer pouvait-il en effet imaginer qu'un siècle plus tard près de 25 millions de personnes en seraient atteintes dans le monde ? En choisissant d'aborder un enjeu aussi essentiel en termes de santé publique, l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé (OPEPS) a souhaité par ce troisième rapport faire le point sur la maladie d'Alzheimer, qui constitue la cause principale de démence, ainsi que sur les maladies apparentées (2) afin d'améliorer la prise en charge des malades et de leurs proches. A. LA SAISINE DE L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ (OPEPS) VISE À RÉPONDRE À UN ENJEU MAJEUR DE SANTÉ PUBLIQUE ET DE SOCIÉTÉ A titre liminaire, il convient de rappeler qu'à l'initiative du président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale, M. Jean-Michel Dubernard, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2003 a créé l'OPEPS dans le but « d'informer le Parlement des conséquences des choix de santé publique afin d'éclairer ses décisions » et de « contribuer au suivi des lois de financement de la sécurité sociale » (3). Pour cela, l'office met en oeuvre des programmes d'études et procède à des évaluations. Assistée dans ses travaux par un conseil d'experts indépendants, cette délégation parlementaire est composée des présidents des commissions chargées des affaires sociales de l'Assemblée nationale et du Sénat, des rapporteurs de ces commissions en charge de l'assurance maladie dans le cadre des lois de financement de la sécurité sociale ainsi que de dix députés et dix sénateurs désignés de façon à assurer une représentation proportionnelle des groupes politiques. 1. La nécessité pour le Parlement de disposer d'une expertise approfondie sur la maladie d'Alzheimer Le choix d'inscrire la maladie d'Alzheimer et les syndromes apparentés au programme de travail de l'office s'est imposé pour plusieurs raisons. a) Un défi majeur pour la politique de santé publique La maladie d'Alzheimer est définie par l'association d'un syndrome démentiel, soit la détérioration progressive des fonctions cognitives avec un retentissement significatif sur les activités sociales et professionnelles du malade, et l'existence de lésions cérébrales spécifiques. Il s'agit en fait d'un peptide issu d'une protéine et produit anormalement, qui provoque la formation de plaques séniles et qui, en s'accumulant entre les neurones, les détruit petit à petit. En France, la maladie d'Alzheimer et les syndromes apparentés frappent environ 855 000 personnes et l'on estime à plus de 225 000 le nombre de nouveaux cas chaque année. Si l'on inclut l'entourage familial, ce sont ainsi près de trois millions de personnes qui sont directement touchées par la maladie d'Alzheimer. Entraînant une diminution de l'espérance de vie qui s'accroît avec l'âge des personnes atteintes, la durée de survie moyenne est estimée à cinq ans à partir de l'établissement du diagnostic. La démence touche également davantage les femmes et constitue la principale cause d'entrée en institution. Or, du fait principalement du vieillissement de la population et de l'amélioration du diagnostic, les projections pour les années à venir sont très inquiétantes. Ainsi, si les choses n'évoluent pas, notamment au niveau de la recherche, 1,3 million de personnes en seraient atteintes dès 2020. b) La volonté de suivre la mise en œuvre des lois de financement de la sécurité sociale et de réformes récentes L'assurance maladie est le principal financeur des soins médicaux dispensés aux patients atteints de la maladie d'Alzheimer. A travers les lois de financement de la sécurité sociale sont en effet financées les dépenses liées aux consultations et aux médicaments (enveloppe médecine de ville), aux établissements de santé ou encore aux établissements d'hébergement des personnes âgées et services de soins et d'aide à domicile (objectif médico-social). Les réseaux gérontologiques sont pour leur part financés dans le cadre de la dotation nationale de développement des réseaux (DNDR) ainsi que par le Fonds d'aide à la qualité des soins de ville (FAQSV). Le montant total des seules dépenses médicales directement liées à la maladie d'Alzheimer est ainsi estimé à près d'un milliard d'euros par an, dont plus de 97 % financés par l'assurance maladie. Il est donc important d'assurer le suivi de ce poste de dépenses croissant de la sécurité sociale. L'objectif n° 63 figurant dans le rapport annexé à la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique est de « limiter la perte d'autonomie des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et son retentissement sur leurs proches ». A ce titre, il sera décliné au niveau régional en lien avec les groupements régionaux de santé publique (GRSP) qui seront mis en place dès publication des décrets d'application. Comme le prévoit expressément la loi du 9 août 2004, il est donc apparu opportun d'évaluer sa mise en œuvre (4). De nombreuses réformes ont de plus été engagées au cours de ces dernières années afin d'améliorer les conditions de prise en charge des personnes âgées, à travers notamment la création de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (5) ou le plan «Vieillissement et solidarités », annoncé par le Premier ministre en novembre 2003. Surtout, après que l'office a décidé de se saisir de ce sujet, un ambitieux « Plan Alzheimer 2004-2007 » a été présenté par le ministre de la santé en septembre 2004, dont l'importance justifie d'évaluer les orientations et d'accompagner la mise en œuvre. 2. La saisine de l'OPEPS et la méthode retenue pour l'élaboration de l'étude a) Les conditions de la saisine de l'office Le 24 février 2004, l'office a décidé de vérifier la faisabilité d'une étude sur la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées, qui a été confirmée le 2 juin 2004 sur le rapport du Pr Françoise Forette, gériatre et membre du conseil d'experts. Soulignant qu'il est « essentiel d'améliorer les techniques de prise en charge des malades, et en particulier de développer les actions de prévention et de dépistage » et que « l'action des familles doit être encouragée et le financement ajusté aux besoins », la saisine de l'OPEPS par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en septembre 2004 avait pour objet de « faire le point sur ces pathologies » et d' « obtenir des recommandations pour l'action publique articulées, argumentées et chiffrées ». b) L'élaboration du cahier des charges Préalablement au lancement d'un appel d'offres pour la réalisation de l'étude, un cahier des charges a été établi par la rapporteure, avec l'aide du Pr Françoise Forette. Le cahier des clauses particulières comportait une série de huit questions portant sur l'ensemble des dimensions de la maladie d'Alzheimer : la prévalence, les stratégies de dépistage et de diagnostic, les modalités de traitement, l'organisation institutionnelle, l'offre de soins, le financement, la recherche et les propositions pour l'action publique. Lors de sa réunion du 26 octobre 2004, les membres de l'office ont choisi de confier cette étude à l'Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement (ISPED) de l'université Victor Segalen Bordeaux II, en raison notamment de la qualité des travaux scientifiques et de la renommée du Pr Jean-François Dartigues, coordonnateur de l'étude. Conformément aux souhaits de l'office, il est d'ailleurs important de souligner que l'étude ne procède pas à une simple compilation de la littérature scientifique, mais présente également des analyses originales ainsi que des recherches en cours. La méthode générale de l'étude L'étude a été conduite en quatre étapes. 1. Synthèse de la littérature sur les différents aspects de la maladie abordés. 2. Analyse complémentaire de données d'enquêtes actuellement en cours en France et en Europe, mais non publiées. 3. Réalisation d'études spécifiques et d'auditions d'experts destinées à actualiser et compléter les connaissances existantes. 4. Premier bilan présenté à un panel d'experts français pour analyse critique, puis à un panel d'experts étrangers francophones (essentiellement du groupe formé par « the Geneva association's research programme on health and aging ») pour avis et commentaires ; l'étude remise au Parlement tient compte de l'ensemble de ces avis. B. L'ÉTUDE SOULIGNE PLUSIEURS INSUFFISANCES DANS LE DISPOSITIF ACTUEL DE DÉPISTAGE ET DE PRISE EN CHARGE DE LA MALADIE 1. Une pathologie insuffisamment diagnostiquée a) L'importance majeure de la détection précoce de la maladie compte tenu des traitements actuels Si la maladie d'Alzheimer demeure une maladie que l'on ne guérit pas, il est cependant possible de la soigner ou tout du moins de freiner son évolution. Contrairement au sentiment de fatalité qui prévaut souvent à l'annonce du diagnostic, surtout lorsque le sujet est âgé, il existe en effet des traitements médicamenteux, principalement les inhibiteurs de l'acétylcholinestérase (IAC) et la mémantine, dont l'action sur les troubles cognitifs et l'évolution générale du patient ont été démontrées. Les IAC, dont le coût moyen s'élève à 100 euros, ne sont cependant efficaces que s'ils sont administrés précocement, puisqu'ils sont indiqués pour les cas légers à modérés de la maladie. Outre ces traitements spécifiques, les médicaments psychotropes présentent également un intérêt réel pour les troubles de l'humeur et du comportement, comme l'agressivité ou le délire, qui sont une autre caractéristique, moins connue, de la maladie particulièrement difficile à vivre par l'entourage du malade, a fortiori lorsque le diagnostic de la maladie n'a pas encore été établi. Compte tenu de l'absence de traitement curatif, le diagnostic précoce est donc le seul moyen de ralentir l'évolution de la maladie et la perte d'autonomie et ainsi d'améliorer la qualité de vie des malades et de leurs proches. b) Un recours aux soins pourtant tardif, voire inexistant Alors qu'il existe des critères opérationnels de diagnostic de la maladie d'Alzheimer, validés par de nombreuses études et par la pratique clinique, l'étude souligne que dans les faits le diagnostic n'est établi que pour une personne atteinte de la maladie sur deux et seulement une sur trois au stade précoce de la démence. En France, on estime qu'il s'écoule en moyenne une période de deux ans entre les premiers symptômes caractéristiques et le moment où la maladie est diagnostiquée, contre par exemple seulement dix mois en Allemagne. Il existe à cela plusieurs raisons ayant trait notamment à la confusion entre le syndrome démentiel et le vieillissement cérébral normal, à l'absence d'informant fiable lors de la consultation, puisque la présence d'une personne proche du malade permet d'établir le diagnostic dans de bonnes conditions. Contribuent également à ce phénomène le déni des troubles, lié au fait que les malades et les proches ont peur du verdict et n'osent pas consulter, ainsi que le manque de temps des médecins, en particulier les généralistes, et de formation, en particulier pour la dimension psychologique ou sociologique de la maladie. Outre qu'il prive la personne atteinte de la possibilité de ralentir l'évolution de la maladie, le sous-diagnostic présente également des risques indirects pour celle-ci, tels que les accidents domestiques ou iatrogènes. Surtout, cette absence d'explication plonge souvent les familles dans la détresse et l'incompréhension. 2. Une offre de soins inadaptée à l'ensemble des besoins des personnes malades et de leurs proches a) Une prise en charge médicale et médico-sociale très variable et faiblement coordonnée L'étude met en évidence l'existence de fortes disparités territoriales dans l'offre de prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer, qu'il s'agisse des lieux de diagnostic, comme les consultations mémoire de proximité (CMP) et les centres mémoire de ressources et de recherches (6) (CMRR), les lieux d'information et de coordination ainsi que les structures de soins, d'accompagnement et de répit et les établissements d'hébergement des personnes âgées (EHPA) et dépendantes (EHPAD). Il manque en particulier des places en institution qui soient spécifiquement dédiées aux personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer. Cette situation se traduit ainsi par des délais d'attente importants dans certaines régions et présente des risques réels en termes d'égalité d'accès de tous aux soins. Or ces hétérogénéités ne sont pas seulement géographiques mais concernent également les modalités de prise en charge médicale et médico-sociale des malades, ce qui s'explique en partie par l'absence de recommandations de bonne pratique pour le suivi et le traitement des patients. Des thérapeutiques non médicamenteuses de la maladie sont par exemple fréquemment mises en œuvre, comme les actions de stimulation de la mémoire ou encore sensorielles, par exemple la musicothérapie, sans que leur impact sur la maladie et leur intérêt en comparaison d'autres traitements n'aient été réellement évalués jusqu'à présent. Ces difficultés sont enfin accrues par le manque de coordination entre le secteur sanitaire et le secteur médico-social et de façon générale entre les différents acteurs intervenant dans la prise en charge de la maladie. Cette situation ne semble donc pas de nature à garantir une prise en charge de qualité, qui réponde à l'ensemble des besoins des malades et de leur entourage. b) L'isolement et l'épuisement des familles C'est une maladie pénible pour la personne elle-même avant qu'elle ne perde conscience de son état mais plus encore pour son entourage, car les troubles du comportement, comme l'agitation ou le délire, ont lieu de jour comme de nuit. La personne la plus proche doit sans cesse être sur le qui-vive et la famille perd toute relation avec les voisins, les amis, et présente également des signes d'épuisement physique et psychologique. Malgré cela, peu de familles placent le malade en milieu hospitalier ou en institution par peur de culpabiliser. Il est vrai que différents types d'aides aux familles ont été mis en place au cours de ces dernières années, mais il faut aujourd'hui aller plus loin. Récemment, en Vendée, un retraité de 78 ans a tué sa femme atteinte de la maladie d'Alzheimer avant de se suicider. On aurait pourtant tort de croire que cette situation est exceptionnelle. Si elles n'en viennent pas toujours à une aussi tragique extrémité, les familles, lorsqu'elles ne sont pas accompagnées et soutenues, sont constamment sur le fil, voire en état de crise, particulièrement aux stades aigus de la maladie et il ne serait pas tolérable de les laisser continuer à porter seules ce fardeau. 3. Une charge financière lourde et croissante Outre la répartition encore insuffisante de l'offre de soins sur le territoire, la maladie d'Alzheimer et les troubles apparentés exposent particulièrement aux risques d'inégalités aux soins du fait des charges financières très importantes qu'elles induisent. Tout en soulignant les difficultés de présenter une estimation fiable de la valeur de l'ensemble des ressources employées pour prendre en charge la maladie d'Alzheimer, les auteurs de l'étude estiment en effet à 22 099 euros en moyenne les dépenses totales annuelles par personne atteinte, dont 5 791 euros de dépenses médicales et 16 307 euros de dépenses médico-sociales. Près de 55 % du coût total resteraient ainsi à la charge des familles, dont la très grande partie provient des dépenses médico-sociales, soit au total 12 146 euros par individu (7), ce qui représente une charge très lourde. Au niveau national, l'ensemble de ces dépenses représenterait ainsi 9,9 milliards d'euros. Selon les projections établies par les auteurs de l'étude, la progression de ce coût risque par ailleurs d'augmenter très rapidement, puisque le nombre de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer pourrait s'accroître de 54 % en 2020 par rapport à 2004 et représenter une dépense totale d'environ 20 milliards d'euros. Si plusieurs mesures, en particulier la création de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), ont permis d'apporter un réel soutien aux familles et aux proches, il reste nécessaire de prévoir dès à présent des mesures pour garantir la prise en charge des malades au cours des prochaines années. c. la mise en œuvre d'une sÉrie de propositions permettrait d'amÉliorer significativement la qualitÉ de vie des malades et DE LEURS proches Les auteurs de l'étude formulent dix recommandations (cf. infra, page 195 du présent rapport), qui s'inscrivent pleinement dans le « Plan Alzheimer 2004-2007 », dont les objectifs expriment selon eux « un consensus sur ce qu'il serait souhaitable de réaliser ». Parmi ceux-ci, la rapporteure juge particulièrement prioritaire de faciliter l'établissement d'un diagnostic précoce, d'aider les familles et enfin de soutenir davantage les chercheurs. Il apparaît tout d'abord essentiel d'engager une vaste campagne d'information à destination du grand public afin de dédramatiser la maladie, qui cristallise toutes les peurs liées au vieillissement mais demeure finalement peu connue. Celle-ci pourrait par exemple rappeler l'existence de traitements, à tous les stades de la maladie, et permettre de mieux détecter les premiers signes d'alerte de la maladie, souvent banalisés, concernant par exemple l'utilisation des transports, la prise de médicaments ou encore la gestion du budget. La formation initiale et continue des professionnels de santé doit par ailleurs être améliorée afin que ceux-ci soient mieux sensibilisés aux différents syndromes démentiels, ce qui pourrait permettre de réduire le délai moyen de douze mois qui sépare la première consultation de l'établissement du diagnostic. A cet égard, il faut souligner le rôle essentiel du médecin généraliste dans le repérage les premiers symptômes de la maladie et l'orientation des patients dans une filière de soins adaptée. b) Développer les structures chargées du dépistage et envisager la mise en place d'un dépistage systématique L'étude souligne également la nécessité de développer les consultations mémoire de proximité (CMP) et les centres mémoire de ressources et de recherche (CMRR) implantés en milieu hospitalier afin que ces structures soient accessibles à tous dans des délais raisonnables. Il faut donc saluer l'engagement pris par M. Philippe Douste-Blazy, alors ministre des solidarités, de la santé et de la famille, de créer 100 nouvelles structures d'ici 2007, pour un budget de 15 millions d'euros. L'expérimentation de structures de diagnostic telles que la « Clinique de la mémoire », créée à Paris par le Pr Jérôme Blin, pourrait également être soutenue. La mise en place d'un dépistage systématique de la maladie d'Alzheimer pourrait enfin être envisagée, même si les auteurs de l'étude soulignent ne pas être en mesure d'apporter la preuve directe de son efficacité, en raison de l'absence de recherches engagées sur ce sujet. Il serait donc très opportun, malgré son coût assez élevé, d'engager une étude permettant d'évaluer l'intérêt d'un tel dispositif. Parce que la situation de chaque personne atteinte de la maladie d'Alzheimer et de son entourage est différente, une palette très large d'aides et de modes de prise en charge doit être proposée afin que l'offre de soins soit tout à la fois locale, coordonnée et réellement adaptée aux spécificités de la maladie. a) Renforcer la coordination des soins par la création d'un « case manager » et adapter les institutions aux spécificités de la maladie Pour maintenir les malades dans leur milieu de vie, il est tout d'abord important de favoriser le développement des réseaux dans la mesure où la prise en charge des malades requiert la coordination de professionnels aux compétences très variées (médecins traitants gériatres, neurologues, psychologues, infirmières, psychologues et auxiliaires de vie). Dans cet objectif d'amélioration de la coordination des soins, les auteurs de l'étude proposent d'identifier un correspondant unique, ou « case manager », qui serait responsable de la prise en charge globale des patients. Il pourrait s'agir par exemple de l'infirmière coordinatrice des soins à domicile, qui recevrait une formation spécifique et conclurait un contrat avec le patient et son entourage pour préciser le cadre de son action. Parallèlement, il apparaît particulièrement urgent de renforcer l'offre de soins afin de répondre aux besoins importants de lits en EHPAD, dont les effectifs devraient également être renforcés. Selon Mme Arlette Meyrieux, présidente de France Azheimer, le ratio de soignant par personne malade devrait en effet s'élever à un pour assurer une prise en charge de qualité. Il est également nécessaire de prendre en compte les spécificités des patients jeunes, qui nécessitent une prise en charge personnalisée, concernant notamment le reclassement professionnel ou la structure d'accueil. Des recommandations de bonne pratique concernant le suivi des patients doivent enfin être établies et diffusées afin d'homogénéiser les pratiques et améliorer la qualité de leur prise en charge. b) Aider les aidants et garantir un financement pérenne et équitable de la prise en charge des malades La formation des aidants, professionnels ou familiaux, doit tout d'abord être renforcée, en particulier les soins infirmiers donnés par les aides-soignants spécifiquement formés pour ce type de maladie, car le simple fait de saisir les mains du malade peut être considéré par lui comme une agression. Le coût d'une session de formation consacrée à l'accompagnement des démences séniles de type Alzheimer s'élève par exemple à 720 euros pour cinq jours. Le soutien psychologique, l'information et l'éducation des proches doivent également être promus, dès l'annonce du diagnostic, à travers notamment les groupes de parole. Les structures de répit et d'accompagnement sont par ailleurs essentielles pour permettre aux aidants de « souffler » un peu et favoriser ainsi le maintien à domicile du patient. L'hébergement temporaire, c'est-à-dire la possibilité de placer le malade une semaine, un mois ou plus en cas d'indisponibilité ou de maladie de l'accompagnant, ou les accueils de jour, qui permettent d'occuper la personne par des activités appropriées, pourraient ainsi être encouragés. Des chambres ou des unités spécifiques doivent également être créées pour cela en EHPAD. Dans le Valenciennois, le tarif moyen d'un accueil de jour sur la base de cinq résidents est par exemple de 47,53 euros par jour, de 41,73 euros pour l'accueil de nuit et de 33,54 euros pour une place d'hébergement temporaire. Pour alléger la charge des familles, il faut enfin leur apporter une aide financière plus importante, à travers notamment l'allocation personnalisée d'autonomie (APA). Compte tenu des perspectives démographiques, de la diminution à venir des aidants naturels, liée notamment à l'évolution sociologique de la famille, et des perspectives financières, les auteurs de l'étude formulent plusieurs propositions qui méritent d'être prises en considération. La souscription d'une assurance complémentaire pourrait tout d'abord être encouragée, même si le financement de la dépendance doit se fonder principalement sur un système par répartition afin de garantir la solidarité inter et intra-générationnelle. Une meilleure définition de plans d'aide par le « case manager » pourrait également avoir pour objectif de laisser à la charge des familles une participation proportionnelle à leurs revenus. Le meilleur moyen de ne pas subir l'avenir est encore de le faire. C'est pourquoi il est particulièrement important d'engager dès à présent deux types d'actions qui pourraient permettre de contribuer à l'infléchir très sensiblement. Si l'étiologie de la maladie d'Alzheimer demeure peu connue, il existe néanmoins plusieurs pistes de prévention primaire et secondaire, même si leur impact sur les syndromes démentiels n'a pas encore été clairement établi, à l'exception toutefois des facteurs de risque cardiovasculaires, en particulier l'hypertension artérielle, voire le diabète. Conserver des activités cognitives stimulantes, lutter contre la solitude, pratiquer la marche ou encore adopter un régime alimentaire varié pourraient également contribuer à prévenir l'apparition de la maladie. Les chercheurs de l'ISPED, qui ont fait un travail remarquable, ont tout d'abord été très sensibles au fait que les membres de l'office s'intéressent à ce problème de santé publique. Ils sont épaulés par les laboratoires pharmaceutiques mais souhaitent être aidés pour poursuivre leurs recherches. D'importants efforts restent en effet à accomplir dans ce domaine. A titre d'exemple, les auteurs de l'étude soulignent que la place de la recherche française dans le monde est supérieure pour le sida que pour la maladie d'Alzheimer alors que la prévalence de cette dernière est beaucoup plus importante en France. La création de l'Agence nationale de la recherche (ANR) devait permettre de combler ce retard, mais celle-ci n'a pas retenu comme priorité le vieillissement, qui ne fait pas l'objet d'un appel d'offres spécifique. Il est donc proposé de lancer un programme ambitieux de recherche, à travers le lancement d'un appel d'offre en 2006, qui serait cofinancé par l'ANR, la CNSA et l'assurance maladie. Quant aux perspectives à plus long terme, une première expérience de vaccin thérapeutique a été menée en 2001, après que des résultats probants ont été observés sur des souris, mais a dû être suspendue suite aux décès de plusieurs patients par encéphalite. C'est tout de même une piste, qui ne se concrétisera malheureusement pas avant au mieux une dizaine d'années. * Au-delà de la nécessité de préserver la dignité et la qualité de vie des personnes malades, au-delà de la solitude et de la détresse des familles, au-delà de la charge financière importante qu'elles représentent pour les années à venir, la maladie d'Alzheimer doit également être combattue parce qu'elle soulève des interrogations qui nous concernent tous. Celles-ci concernent en particulier la qualité et l'égal accès de tous au système de soins, l'insuffisance des moyens de la recherche ou encore la solidarité que nous souhaitons ou non préserver entre générations. C'est d'ailleurs sans doute pourquoi la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées sont restées trop longtemps ignorées des malades, de leurs proches, des professionnels de santé, des médias et des décideurs politiques. Ce déni n'est au fond que le miroir d'une société qui a peur de vieillir, au risque de cesser de s'interroger sur le sens de ce qu'elle vit, comme le souligne très justement le sociologue Michel Billé (8). Pour répondre à ce problème majeur de santé publique, qui est également un fléau social, le plan Alzheimer constitue un pas très important en avant. Il faudra donc veiller d'ici à 2007 à ce que les crédits soient effectivement mis en œuvre et que les échéances prévues pour les différentes mesures soient respectées. La rapporteure tient enfin à saluer la qualité de cette étude et le réel effort pédagogique accompli par ses auteurs, qui en font un document complet s'adressant à un large public et dont on ne peut que souhaiter qu'il puisse être utilisé au mieux par le Parlement, dans la perspective notamment de l'examen des prochains projets de loi de financement de la sécurité sociale. L'office s'est réuni, le mercredi 6 juillet 2005, à l'Assemblée nationale, sous la présidence de M. Jean-Michel Dubernard, député, président, pour examiner le rapport de Mme Cécile Gallez, députée, sur la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées. Un débat a suivi l'exposé de Mme Cécile Gallez, rapporteure. Après avoir rappelé qu'elle avait attiré l'attention des membres de l'office sur cette question importante lors de la définition des sujets d'étude de l'OPEPS pour 2005, le président Jean-Michel Dubernard, député, a félicité la rapporteure pour sa présentation synthétique, qui met bien en perspective les différentes actions à mener et les objectifs que doit se donner le Parlement s'agissant d'un problème tant médical que social. M. Gérard Dériot, sénateur, a également remercié la rapporteure pour la qualité et la clarté de son exposé, avant de souligner que l'établissement du diagnostic est souvent tardif en raison des difficultés des familles et de l'entourage des personnes atteintes à déceler les premiers signes de la maladie d'Alzheimer. S'agissant des modalités de prise en charge des malades, il semble préférable de répartir les lits qui leur sont réservés sur l'ensemble des structures d'accueil, en particulier les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD), plutôt que de les regrouper en un seul lieu, ce qui permet également d'alléger la tâche du personnel soignant qui doit faire face à des soins très lourds. Sur ce dernier point, la rapporteure a jugé important, dès lors que l'hospitalisation complète est nécessaire, que les malades soient regroupés dans des unités spécifiques situées à proximité de leur entourage, ainsi que l'a notamment suggéré la présidente de l'association France Alzheimer, Mme Arlette Meyrieux. Il est également important que les malades soient accueillis dans des lieux agréables, si possible pourvus d'espaces verts, et qui soient adaptés aux spécificités de la maladie, en particulier la déambulation. A ce propos, il semble d'ailleurs que peindre les portes en noir suffise à réduire significativement, et à moindre coût, les tentatives fréquentes d'évasion de ces patients ! Enfin, il serait bon d'aboutir à un ratio d'un soignant par malade. Saluant l'intérêt du rapport, M. Alain Vasselle, sénateur, a tout d'abord considéré nécessaire de s'appuyer sur un réseau de proximité, permettant aux familles de rester proches des patients et de maintenir ceux-ci dans leur cadre de vie habituel. S'agissant du financement, la CNSA rencontre déjà des difficultés à financer la compensation du handicap et la dépendance des personnes âgées. Le manque de moyens ne lui permettra pas d'abonder les ressources destinées à lutter contre la maladie d'Alzheimer de façon pleinement satisfaisante, à moins que la rapporteure n'ait reçu des assurances en ce sens de la part du gouvernement. La rapporteure a répondu que pour garantir une prise en charge de qualité et surtout de proximité, l'objectif idéal serait de développer dans les maisons de retraite au moins deux chambres par étage réservées aux patients atteints de la maladie d'Alzheimer ou de maladies apparentées. Après avoir rappelé l'intérêt et l'importance des travaux de l'OPEPS, M. Marc Bernier, député, a remercié la rapporteure pour son exposé très clair sur un sujet particulièrement préoccupant et qui peut à terme concerner chacun. Il est d'ailleurs intéressant de noter que le premier rapport de l'OPEPS sur les résultats du dépistage du cancer du sein continue à faire l'objet d'un intérêt soutenu. En effet, avec l'assistance du conseil d'experts, l'OPEPS choisit d'approfondir des sujets de société, qui permettent d'améliorer l'information du Parlement et de contribuer au suivi des lois de financement de la sécurité sociale. Les chiffres fournis par la rapporteure soulignent l'acuité des besoins de financement, besoins que la CNSA ne pourra combler. Il faut donc mettre en place rapidement les moyens nécessaires pour réaliser un diagnostic précoce de la maladie, dédramatiser l'annonce du diagnostic et engager un réel effort de formation des personnels médicaux et surtout para-médicaux. En outre, on peut se demander si l'égalité d'accès aux soins est aujourd'hui assurée sur l'ensemble du territoire. Enfin, s'agissant de la recherche, il est à noter que l'Agence nationale de la recherche (ANR) n'a pas retenu le vieillissement comme sujet d'étude. Dans ces conditions, la France peut sembler en retard au niveau international, notamment par rapport aux pays anglo-saxons. La rapporteure a indiqué que la France n'est pas en retard au niveau européen, en particulier pour le traitement de la maladie. Par aileurs, l'étude réalisée par l'ISPED comporte d'importants développements sur le caractère hétérogène de la répartition des structures de diagnostic et de soins sur l'ensemble du territoire. M. Paul Blanc, sénateur, a souhaité avoir des précisions sur les chiffres donnés par la rapporteure, qui semblent en contradiction avec l'évaluation de 2,4 millions de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer en 2020, avancée par le professeur Jean-François Dartigues lors de son audition par l'office. Concernant la question du financement, il faut rappeler que la CNSA a été créée pour compenser le handicap. Or les crédits dévolus au handicap tendent à diminuer, si bien que l'on peut se poser la question de la création à terme d'un éventuel « mardi de la Pentecôte » ! Dans ce contexte, il apparaît indispensable de développer l'assurance dépendance, à défaut de quoi le problème financier posé par la maladie d'Alzheimer risque de submerger l'ensemble du système. Le président Jean-Michel Dubernard, député, a rappelé que la CNSA a pour vocation non seulement de financer la compensation du handicap mais aussi la dépendance des personnes âgées. La rapporteure a précisé que, selon les projections réalisées par les auteurs de l'étude, et si rien n'est fait d'ici là, notamment dans le domaine de la recherche, la maladie d'Alzheimer pourrait concerner environ 2,1 millions de personnes en 2040 et absorber environ 7 % des dépenses de santé. Après avoir déclaré que les propos tenus par la rapporteure sont tout à fait corroborés par l'expérience du terrain, Mme Maryvonne Briot, députée, a souligné l'importance de distinguer deux phases pour la prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer. Au cours de la première, les familles aident, autant qu'elles le peuvent, le malade à rester à son domicile. Puis, au bout d'un certain temps, les familles, qui sont épuisées et dépassées par la situation, ne voient guère d'autre solution que de placer la personne malade en institution. Or il manque aujourd'hui de structures adaptées ; en conséquence, le patient est alors souvent hospitalisé dans un service de médecine générale, alors que les personnels des services sont peu formés à la prise en charge de ces malades, ou finalement en hôpital psychiatrique, ce qui ne devrait en aucun cas être leur place. Il est donc essentiel, d'une part, de créer des places supplémentaires dans les structures d'accompagnement et d'hébergement temporaire et, d'autre part, de prévoir lors de la deuxième phase de la maladie la création de centres spécifiques, ce qui est indispensable pour prendre en compte l'ensemble des caractéristiques de cette maladie. Il convient enfin de souligner le problème aigu de formation dans les hôpitaux dits de proximité dans la mesure où, comme l'a souligné la rapporteure à juste titre, la prise en charge de cette maladie exige des gestes et des attitudes spécifiques. Dès lors, si la recherche revêt une importance réelle, les problèmes de formation n'en méritent pas moins une très grande attention. M. Alain Vasselle, sénateur, a rappelé qu'il avait déposé en 1998 une proposition de loi sur ce sujet, qui n'a malheureusement pas été inscrite à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale après son adoption par le Sénat en janvier 1999. Les ministres en charge de cette question, M. Bernard Kouchner et Mme Martine Aubry, avaient alors jugé inutile d'adopter ce texte, en arguant, d'une part, du caractère réglementaire des diverses mesures nécessaires et en soulignant, d'autre part, que de nombreuses initiatives avaient déjà été engagées sur ce sujet. Quelques années plus tard, il serait donc très intéressant de disposer d'un bilan précis des mesures règlementaires effectivement prises depuis lors. Certes, quelques unités de diagnostic et de soins se sont créées. Il subsiste cependant des problèmes importants en matière de formation des personnels et de diversité des structures d'accueil. Si un tel bilan existe, il devrait être annexé au rapport. En outre, il faudrait élaborer une programmation des moyens engagés pour atteindre les objectifs recherchés. Les recommandations du rapport ne doivent pas rester des vœux pieux mais trouver un écho lors de la discussion du prochain projet de loi de financement de la sécurité sociale. Après avoir souligné l'intérêt de cette proposition, la rapporteure a indiqué que le bilan des mesures réglementaires n'a pas été réalisé dans le cadre de l'étude de l'ISPED. Après être convenu que les mesures à prendre dans ce domaine relèvent effectivement en grande partie du domaine réglementaire, le président Jean-Michel Dubernard, député, a jugé important que les parlementaires disposent de ce bilan et s'appuient de manière générale sur les travaux de la rapporteure lors de la discussion du prochain projet de loi de financement de la sécurité sociale. M. Gilbert Barbier, sénateur, vice-président, a souligné que, malgré l'impératif d'une formation adaptée, les efforts engagés dans les facultés et les écoles d'infirmières sont dépendants du bon vouloir des instructeurs, alors qu'il faudrait un plan de formation cohérent et volontariste. A cet effet, il serait intéressant de se pencher sur la question des programmes, qui relève bien du domaine réglementaire. La rapporteure a jugé en effet nécessaire de développer les formations à l'accompagnement des démences séniles de type Alzheimer à l'intention des personnels soignants, en particulier d'infirmières, comme c'est le cas par exemple dans le Valenciennois. Le président Jean-Michel Dubernard, député, a estimé qu'il faut envisager de manière globale le problème de la formation des professionnels de santé. Il faudrait se tourner vers les expériences étrangères, comme celle de l'université d'Harvard aux Etats-Unis. Il est donc nécessaire d'engager une réflexion approfondie sur la formation des professionnels de santé, laquelle risque de se heurter à certaines réticences, voire à l'expression de corporatismes. La rapporteure a rappelé que le plan Alzheimer 2004-2007 comporte de nombreuses dispositions destinées à renforcer la formation des professionnels de santé, en particulier dans les EHPAD. Mme Maryvonne Briot, d&eacut | ||||||||||||||||||||||||